2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Siège
Permis de construire et DP
3
ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT compte 3 autorisations recensées sur la période 02/08/2022 - 18/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/08/2022 - 18/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Chemin De Palente, Besançon (25000) | PC Locaux | CD200 | 31 804 m² | 287 m² | 2022/08/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
