ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
400720264 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1995

Infos clés

Siège

Nord (59)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN

ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Chéroy.

Profil et organisation

ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59800 à LILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1995
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN

Activité d’urbanisme de ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN

ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN compte 8 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 27/03/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

21/06/2013 - 27/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN

7 autorisations sur la période 21/06/2013 - 27/03/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Chéroy. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De La Barre, Chemin De, Saint-Firmin (54930) PC Locaux F339, F96 8 679 m² 71 m² 2025/03/27
Le Prieure, Pontchâteau (44160) PC Locaux AH22, AH23 8 591 m² 236 m² 2022/12/23
18 Route D'avanne Parts Du Bas Bois, Montferrand-le-Château (25320) PC Locaux AC90, AC91 6 360 m² 2020/02/08
43 Porte De La Ville, Le Pont-de-Beauvoisin (73330) PC Locaux A1549, A1548 28 684 m² 608 m² 2018/01/03
Route Departementale N 524, Vire Normandie (14500) PC Locaux AB389, AB355 6 154 m² 3 731 m² 2015/11/12
Menjoud, Saint-Pierre-d'Albigny (73250) PC Locaux I575, I574 11 040 m² 3 088 m² 2015/07/03
Rue Emile Guillaume Le Vaublin, Chéroy (89690) PC Locaux ZP371, ZP22 13 987 m² 4 960 m² 2013/06/21

Permis de démolir de ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN

1 autorisation sur la période 10/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Chéroy. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Emile Guillaume, Chéroy (89690) PD OE187 2015/08/10

Répartition géographique des autorisations de ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN

Demandeurs comparables à ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN

Sources des informations sur ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN ?
ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN ?
Le profil de ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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