2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
ARTEA PARTICIPATIONS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Brindas.
ARTEA PARTICIPATIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01700 à Neyron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARTEA PARTICIPATIONS compte 5 autorisations recensées sur la période 29/01/2018 - 05/06/2020, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTEA PARTICIPATIONS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Lyon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTEA PARTICIPATIONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59 Rue Des Docteurs Cordier, Lyon (69000) | PC Logement | CX49 | 1 446 m² | 525 m² | 2020/06/05 |
3 autorisations sur la période 27/07/2018 - 19/12/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Brindas. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin Du Bosquet, Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370) | PA | AD116, AD210 | 3 060 m² | 2019/12/19 |
| 265 Chemi Du Marand, Civrieux-d'Azergues (69380) | PA | 0B447 | 2 026 m² | 2019/06/25 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 74 Rue De La Pillardiere, Brindas (69126) | PA | AI188 | 16 994 m² | 2018/07/27 |
1 autorisation sur la période 29/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Morancé. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 42 Alle Des Chenes, Morancé (69480) | PD | 0A999 | 1 657 m² | 2018/01/29 |
5 communes - 1 département - 1 région
Brindas
1 autorisation
Civrieux-d'Azergues
1 autorisation
Lyon
1 autorisation
Morancé
1 autorisation
Saint-Didier-au-Mont-d'Or
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
