ANNEMASSE VALLEES 2018 - Permis de construire et DP

Cessée
839658374 Société civile immobilière PME Créée le 03/05/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ANNEMASSE VALLEES 2018

ANNEMASSE VALLEES 2018 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annemasse.

Profil et organisation

ANNEMASSE VALLEES 2018 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ANNEMASSE VALLEES 2018
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
03/05/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ANNEMASSE VALLEES 2018

Activité d’urbanisme de ANNEMASSE VALLEES 2018

ANNEMASSE VALLEES 2018 compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2019 - 14/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ANNEMASSE VALLEES 2018, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/02/2019 - 14/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ANNEMASSE VALLEES 2018

1 autorisation sur la période 14/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Annemasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ANNEMASSE VALLEES 2018 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
82/86 Route Des Vallees, Annemasse (74100) PC Logement B2791, B2792 1 866 m² 2 406 m² 2019/02/14

Répartition géographique des autorisations de ANNEMASSE VALLEES 2018

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ANNEMASSE VALLEES 2018

Sources des informations sur ANNEMASSE VALLEES 2018

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ANNEMASSE VALLEES 2018

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ANNEMASSE VALLEES 2018 ?
ANNEMASSE VALLEES 2018 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ANNEMASSE VALLEES 2018 ?
Le profil de ANNEMASSE VALLEES 2018 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ANNEMASSE VALLEES 2018 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ANNEMASSE VALLEES 2018 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ANNEMASSE VALLEES 2018 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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