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ANNEMASSE - ILOT BERNARD - Permis de construire et DP

Active
832769749 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 26/09/2017

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Haute-Savoie (74)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de ANNEMASSE - ILOT BERNARD

ANNEMASSE - ILOT BERNARD est associé à 6 autorisations d'urbanisme en 2018 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annemasse.

Profil et organisation

ANNEMASSE - ILOT BERNARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74650 à Chavanod.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ANNEMASSE - ILOT BERNARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/09/2017
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de ANNEMASSE - ILOT BERNARD

Activité d’urbanisme de ANNEMASSE - ILOT BERNARD

ANNEMASSE - ILOT BERNARD compte 6 autorisations recensées sur la période 27/08/2018 - 16/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ANNEMASSE - ILOT BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

27/08/2018 - 16/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ANNEMASSE - ILOT BERNARD

6 autorisations sur la période 27/08/2018 - 16/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Annemasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ANNEMASSE - ILOT BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

6 autorisations affichées pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Angle Avenue Zola Et Rue D, Annemasse (74100) PC Mixte A4723 232 m² 682 m² 2018/10/16
Adresse Non Renseignée, Annemasse (74100) PC Mixte — — 737 m² 2018/10/16
Angles Avenue De La Gare, Annemasse (74100) PC Mixte A2031, A2444 1 071 m² 4 559 m² 2018/10/10
Angle Avenue Zola Et Rue D Ilot B2 Zac Etoile Annemasse-Geneve, Annemasse (74100) PC Mixte A5236, A5239 230 m² 682 m² 2018/08/27
Angle Avenue De La Gare Et, Annemasse (74100) PC Mixte A5234 249 m² 737 m² 2018/08/27
Angles Avenue De La Gare, Annemasse (74100) PC Mixte A2031, A5072 1 061 m² 4 559 m² 2018/08/27

Répartition géographique des autorisations de ANNEMASSE - ILOT BERNARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Annemasse

6 autorisations

Département représenté

Haute-Savoie (74)

6 autorisations

Demandeurs comparables à ANNEMASSE - ILOT BERNARD

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

KASHMIR
SIREN 480453117
Même département de siège
70 autorisations 70 PC
COGEDIM SAVOIES-LEMAN
SIREN 348145541
Même département de siège
66 autorisations 62 PC 2 PA 2 PD
TERACTEM
SIREN 325920064
Même département de siège
59 autorisations 38 PC 4 PA 17 PD
IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN
SIREN 448875179
Même département de siège
56 autorisations 54 PC 2 PA
SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES
SIREN 443153978
Même département de siège
40 autorisations 38 PC 2 PA
MGM
SIREN 331735266
Même département de siège
39 autorisations 38 PC 1 PA

Sources des informations sur ANNEMASSE - ILOT BERNARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ANNEMASSE - ILOT BERNARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ANNEMASSE - ILOT BERNARD ?
ANNEMASSE - ILOT BERNARD est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ANNEMASSE - ILOT BERNARD ?
Le profil de ANNEMASSE - ILOT BERNARD recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ANNEMASSE - ILOT BERNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ANNEMASSE - ILOT BERNARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ANNEMASSE - ILOT BERNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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