Présentation détaillée de AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Luzinay.
Profil et organisation
AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69510 à Messimy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
Publicité
Publicité
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
Activité d’urbanisme de AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER compte 11
autorisations recensées
sur la période 11/05/2017 - 06/07/2026,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
11
Période couverte
11/05/2017 - 06/07/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
8 communes
Permis de construire et DP de AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
5 autorisations sur la période 11/05/2017 - 22/01/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Luzinay. Ce type représente 45 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
6 autorisations sur la période 21/09/2017 - 06/07/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Diémoz. Ce type représente 55 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER ?
AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER ?
Le profil de AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.