2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baume-les-Dames.
AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25110 à Baume-les-Dames.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL compte 1 autorisation recensée sur la période 20/09/2016 - 20/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Baume-les-Dames.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue De La Prairie, Baume-les-Dames (25110) | PC Locaux | AV94 | 2 285 m² | 83 m² | 2016/09/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
