AGESCAL INSTITUTION STE URSULE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
786420869 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

8

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de AGESCAL INSTITUTION STE URSULE

AGESCAL INSTITUTION STE URSULE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Luçon.

Profil et organisation

AGESCAL INSTITUTION STE URSULE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85400 à Luçon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AGESCAL INSTITUTION STE URSULE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AGESCAL INSTITUTION STE URSULE

Activité d’urbanisme de AGESCAL INSTITUTION STE URSULE

AGESCAL INSTITUTION STE URSULE compte 10 autorisations recensées sur la période 18/11/2015 - 23/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AGESCAL INSTITUTION STE URSULE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

18/11/2015 - 23/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AGESCAL INSTITUTION STE URSULE

8 autorisations sur la période 18/11/2015 - 23/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Luçon. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGESCAL INSTITUTION STE URSULE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Place Du Petit Champ De Fo, Luçon (85400) DP Locaux AO1025, AO1026 22 706 m² 13 m² 2022/02/23

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Place Du Petit Champ De Fo, Luçon (85400) PC Locaux AO1025, AO1026 22 706 m² 795 m² 2020/02/28

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
56 Rue Georges Clemenceau, Luçon (85400) PC Locaux AO1025, AO1026 22 706 m² 37 m² 2019/08/16

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
56 Rue Georges Clemenceau, Luçon (85400) PC Locaux AO1025, AO1026 22 706 m² 799 m² 2018/07/09

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
56 Rue Georges Clemenceau, Luçon (85400) PC Locaux AO1025, AO1026 21 759 m² 240 m² 2017/10/30

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
56 Rue Georges Clemenceau, Luçon (85400) DP Locaux AO855, AO847 21 759 m² 16 m² 2015/11/18

Permis de démolir de AGESCAL INSTITUTION STE URSULE

2 autorisations sur la période 07/06/2016 - 08/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Luçon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Année

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de AGESCAL INSTITUTION STE URSULE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à AGESCAL INSTITUTION STE URSULE

Sources des informations sur AGESCAL INSTITUTION STE URSULE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AGESCAL INSTITUTION STE URSULE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AGESCAL INSTITUTION STE URSULE ?
AGESCAL INSTITUTION STE URSULE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AGESCAL INSTITUTION STE URSULE ?
Le profil de AGESCAL INSTITUTION STE URSULE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AGESCAL INSTITUTION STE URSULE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AGESCAL INSTITUTION STE URSULE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AGESCAL INSTITUTION STE URSULE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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