ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
750093312 Association déclarée ETI Créée le 01/12/2011

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL

ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Rives de l'Yon.

Profil et organisation

ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85310 à RIVES DE L'YON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
A.R.E.A.M.S
Date de création
01/12/2011
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL

ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL compte 9 autorisations recensées sur la période 15/03/2016 - 22/02/2021, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

15/03/2016 - 22/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL

8 autorisations sur la période 15/03/2016 - 22/02/2021, réparties dans 7 communes, principalement à Rives de l'Yon. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Rene Descartes, Montaigu-Vendée (85600) DP Locaux ZC259 2 392 m² 12 m² 2021/02/22
Le Champ Du Moulin, Rives de l'Yon (85310) PC Logement D2396 676 m² 2020/01/03
45 Rue De La Demoiselle, Les Herbiers (85500) PC Locaux AH663 1 987 m² 152 m² 2019/10/16
19 Rue De La Sabliere, Fontenay-le-Comte (85200) PC Locaux AP204, AP193 9 040 m² 17 m² 2019/07/29
Le Pavillon, Rives de l'Yon (85310) PC Locaux E1074 81 774 m² 490 m² 2018/04/24
2 Bis Impasse De L'aube, Givrand (85800) PC Locaux B2042 1 957 m² 239 m² 2017/02/02
L Horbetoux, La Roche-sur-Yon (85000) PC Locaux ZK156 9 522 m² 2 082 m² 2016/09/26
La Peniere, Aizenay (85190) PC Locaux ZK451 18 250 m² 2 325 m² 2016/03/15

Permis d'aménager de ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL

1 autorisation sur la période 05/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à L'Épine. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De L Hotel De Ville, L'Épine (85740) PA AN374 2018/04/05

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL

Demandeurs comparables à ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL

Sources des informations sur ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL ?
ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL ?
Le profil de ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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