2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
2
AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rozérieulles.
AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée, avec un siège déclaré 57160 à Rozérieulles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/11/2016 - 09/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/11/2016 - 09/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rozérieulles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Ruisseau, Rozérieulles (57160) | PC Locaux | 0411, 0412 | 15 899 m² | 57 m² | 2024/09/09 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Ruisseau, Rozérieulles (57160) | PC Locaux | 4013 | 10 205 m² | 22 m² | 2016/11/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
