AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rozérieulles.
Profil et organisation
AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée, avec un siège déclaré 57160 à ROZERIEULLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
Activité d’urbanisme de AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/11/2016 - 09/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
2 autorisations sur la période 17/11/2016 - 09/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rozérieulles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Ruisseau, Rozérieulles (57160) | PC Locaux | 0411, 0412 | 15 899 m² | 57 m² | 2024/09/09 |
| Rue Du Ruisseau, Rozérieulles (57160) | PC Locaux | 4013 | — | 22 m² | 2016/11/17 |
Répartition géographique des autorisations de AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.