2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
1
AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Vit.
AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39700 à Plumont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER compte 8 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 26/04/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/03/2013 - 13/03/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Corcelles-Ferrières. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bosquets, École-Valentin (25480) | PC Logement | AE392 | 743 m² | 174 m² | 2014/03/13 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Corcelles-Ferrières (25410) | PC Logement | — | — | 103 m² | 2013/03/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 autorisations sur la période 16/10/2014 - 26/04/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Gendrey. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontaine D Embru Lotissement Les Cerises, Gendrey (39350) | PA | ZB69 | — | 2022/04/26 |
| Aux Combottes, Lavernay (25170) | PA | ZB51, ZB52 | 12 491 m² | 2022/04/14 |
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Sobant ""Petits Champs"" -Benusse, Saint-Vit (25410) | PA | B383, B384 | 6 366 m² | 2020/08/24 |
| 2 Chemin De Vaugrenans, Osselle-Routelle (25410) | PA | AD30, AD31 | 8 383 m² | 2020/07/24 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Des Bosquets, École-Valentin (25480) | PA | AE392, AE391 | — | 2014/10/16 |
1 autorisation sur la période 02/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vit. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Gouillottes Benusse, Saint-Vit (25410) | PD | B511, YI8 | 18 161 m² | 2020/09/02 |
6 communes - 2 départements - 1 région
Saint-Vit
2 autorisations
École-Valentin
2 autorisations
Corcelles-Ferrières
1 autorisation
Gendrey
1 autorisation
Lavernay
1 autorisation
Osselle-Routelle
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
