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Autorisations d'urbanisme à Vellemoz

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Vellemoz (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 13 autorisations : 10 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Vellemoz occupe la 260e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

13

Permis de construire

10

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Permis de construire à Vellemoz

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de construire délivrés à Vellemoz. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vellemoz
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte D Igny Guery, Vellemoz (70700) DP Locaux ZD78 Enedis Société 7 m² 2025/08/28
2 Grande Rue, Vellemoz (70700) PC Logement B86 Colibri SCI 2 019 m² 158 m² 2022/09/05
Rte D Igny Lotissement 3, Vellemoz (70700) PC Logement ZD27 998 m² 111 m² 2022/07/01
La Fosse Aux Rochets, Vellemoz (70700) PC Locaux ZA64, ZA63 Gaec La Fosse Des Rochets Agricole 70 474 m² 670 m² 2021/10/06
Rte D Igny, Vellemoz (70700) PC Logement ZD27 P 660 m² 70 m² 2021/06/15
La Fosse Aux Rochets, Vellemoz (70700) PC Locaux ZA64, ZA63 Gaec La Fosse Des Rochets Agricole 70 474 m² 62 m² 2020/08/11
Route D Angirey, Vellemoz (70700) PC Locaux ZC47, ZC46 Earl Drouhet Société 41 191 m² 229 m² 2020/04/07
Rue Des Verrieres, Vellemoz (70700) PC Logement B710 1 501 m² 144 m² 2017/11/29
Rue Des Verrieres, Vellemoz (70700) PC Logement B709 1 502 m² 119 m² 2016/06/14
Adresse non renseignée, Vellemoz (70700) PC Logement 168 m² 2013/01/21

Permis d'aménager à Vellemoz

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Vellemoz. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Vellemoz
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Le Charmey, Vellemoz (70700) PA ZD69, ZD70 Commune De Vellemoz Commune/EPCI 2024/05/25
Rte D Igny, Vellemoz (70700) PA ZD27 Commune De Vellemoz Commune/EPCI 2019/08/27

Permis de démolir à Vellemoz

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Vellemoz. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Vellemoz
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
14 Route D Igny Le Charmey, Vellemoz (70700) PD ZD27 Commune De Vellemoz Commune/EPCI 2020/02/10

À propos de Vellemoz (70700)

Commune rurale, Vellemoz (70700) rassemble 85 habitants pour une superficie de 4,0 km² (20,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Monts de Gy. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Igny (70700) (16 autorisations) et La Chapelle-Saint-Quillain (70700) (15 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Vellemoz offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Vellemoz

📋 La base Sitadel recense 13 autorisations d'urbanisme pour Vellemoz. Ce total se répartit entre 10 permis de construire, 2 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Commune De Vellemoz, Gaec La Fosse Des Rochets et Enedis.

L'année la plus active est 2020 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Vellemoz
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 7 m² -
2024 1 -50,0 % 0 1 0 - -
2022 2 0 % 2 0 0 269 m² 2
2021 2 -33,3 % 2 0 0 740 m² 1
2020 3 +200,0 % 2 0 1 291 m² -
2019 1 0 % 0 1 0 - -
2017 1 0 % 1 0 0 144 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Vellemoz

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Vellemoz.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Vellemoz. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Vellemoz

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Vellemoz (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Vellemoz ?
Au total, 13 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Vellemoz (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), dont 10 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Qui dépose le plus de permis à Vellemoz ?
Le principal demandeur identifié à Vellemoz est Commune De Vellemoz avec 3 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 En quelle année Vellemoz a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2020 a été la plus active à Vellemoz avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Vellemoz avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Igny (16 autorisations), La Chapelle-Saint-Quillain (15 autorisations) et Angirey (6 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Vellemoz ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Vellemoz est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Vellemoz ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Vellemoz.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme