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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Vellemoz

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Vellemoz (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 14 autorisations : 11 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

14
Total autorisations
11
Permis de construire
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Vellemoz

Retrouvez l'ensemble des 11 permis de construire délivrés à Vellemoz. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rte D Igny Guery, Vellemoz (70700) DP Locaux ZD78 ENEDIS Société 7 m² 2025/08/28
2 Grande Rue, Vellemoz (70700) PC Logement B86 COLIBRI SCI ou SCCV 2 019 m² 158 m² 2022/09/05
Rte D Igny Lotissement 3, Vellemoz (70700) PC Logement ZD27 Particuliers 998 m² 111 m² 2022/07/01
La Fosse Aux Rochets, Vellemoz (70700) PC Locaux ZA64, ZA63 GAEC LA FOSSE DES ROCHETS Agricole 70 474 m² 2 546 m² 2021/10/06
Rte D Igny, Vellemoz (70700) PC Logement ZD27 P1 Particuliers 660 m² 70 m² 2021/06/15
Route D Igny, Vellemoz (70700) PC Locaux ZD63 EARL LES PERRIERES Société 20 000 m² 2 320 m² 2021/05/18
La Fosse Aux Rochets, Vellemoz (70700) PC Locaux ZA64, ZA63 GAEC LA FOSSE DES ROCHETS Agricole 70 474 m² 602 m² 2020/08/11
Route D Angirey, Vellemoz (70700) PC Locaux ZC47, ZC46 EARL DROUHET Société 41 191 m² 229 m² 2020/04/07
Rue Des Verrieres, Vellemoz (70700) PC Logement B710 Particuliers 1 501 m² 144 m² 2017/11/29
Rue Des Verrieres, Vellemoz (70700) PC Logement B709 Particuliers 1 502 m² 119 m² 2016/06/14
Rte Des Verrieres, Vellemoz (70700) PC Logement Particuliers 1 800 m² 168 m² 2013/01/21

Permis d'aménager à Vellemoz

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Vellemoz. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Le Charmey, Vellemoz (70700) PA ZD69, ZD70 COMMUNE DE VELLEMOZ Commune/EPCI 2024/05/25
Rte D Igny, Vellemoz (70700) PA ZD27 COMMUNE DE VELLEMOZ Commune/EPCI 2019/08/27

Permis de démolir à Vellemoz

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Vellemoz. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
14 Route D Igny Le Charmey, Vellemoz (70700) PD ZD27 COMMUNE DE VELLEMOZ Commune/EPCI 2020/02/10

À propos de Vellemoz (70700)

Commune rurale, Vellemoz (70700) rassemble 85 habitants pour une superficie de 4,0 km² (20,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Monts de Gy. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Igny (70700) (17 autorisations) et La Chapelle-Saint-Quillain (70700) (15 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Vellemoz offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Vellemoz

📋 La base Sitadel recense 14 autorisations d'urbanisme pour Vellemoz. Ce total se répartit entre 11 permis de construire, 2 permis d'aménager et 1 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve COMMUNE DE VELLEMOZ, GAEC LA FOSSE DES ROCHETS et ENEDIS.

L'année la plus active est 2021 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 7 m² -
2024 1 -50,0 % 0 1 0 - -
2022 2 -33,3 % 2 0 0 269 m² 2
2021 3 0 % 3 0 0 4 936 m² 1
2020 3 +200,0 % 2 0 1 831 m² -
2019 1 0 % 0 1 0 - -
2017 1 0 % 1 0 0 144 m² 1
2016 1 0 % 1 0 0 119 m² 1
2013 1 - 1 0 0 168 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Vellemoz

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Vellemoz.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Vellemoz. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Vellemoz

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Vellemoz (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Vellemoz ?
Au total, 14 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Vellemoz (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), dont 11 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Qui dépose le plus de permis à Vellemoz ?
Le principal demandeur à Vellemoz est COMMUNE DE VELLEMOZ avec 3 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 En quelle année Vellemoz a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2021 a été la plus active à Vellemoz avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Vellemoz avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Igny (17 autorisations), La Chapelle-Saint-Quillain (15 autorisations) et Angirey (6 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Vellemoz ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Vellemoz est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
6 Quel est le nombre de permis de construire à Vellemoz ?
11 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Vellemoz. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Vellemoz ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Vellemoz.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.