Retour à Jura (39)

Autorisations d'urbanisme à Rye

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Rye (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 11 autorisations : 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Rye occupe la 318e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

11

Permis de construire

10

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

5,6

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2016 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,8 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Rye

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de construire délivrés à Rye. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rye
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Routhier, Rye (39230) DP Logement ZK130 1 215 m² 19 m² 2024/02/05
4 - 6 Pl De La Mairie, Rye (39230) PC Mixte ZK89 Commune De Rye Commune/EPCI 803 m² 210 m² 2020/11/09
18Bis Route De Sergenaux, Rye (39230) PC Locaux ZI101 6 093 m² 34 m² 2017/11/10
8 Rue Du Sauvageot, Rye (39230) PC Logement ZK1 134 m² 2017/04/28
3 Rue Des Tuileries, Rye (39230) PC Logement ZK64 884 m² 89 m² 2016/04/29
Rte De Sergenaux, Rye (39230) PC Logement ZK121 4 012 m² 117 m² 2015/06/08
10 Rte De Dijon, Rye (39230) PC Logement ZK10 1 730 m² 146 m² 2015/02/27
1 Pl De L Eglise, Rye (39230) PC Logement ZK58, ZK113 SCI Champ De La Cure Soc. civile 8 729 m² 106 m² 2013/08/20
1 Pl De L Eglise, Rye (39230) PC Locaux ZK58, ZK113 SCI Champ De La Cure Soc. civile 8 729 m² 290 m² 2013/08/16
Place De La Mairie, Rye (39230) PC Locaux ZK91 Commune De Rye Commune/EPCI 2 380 m² 34 m² 2013/03/29

Permis d'aménager à Rye

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Rye. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Rye

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Rye. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Rye
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
3 Bois De Baimey, Rye (39230) PD ZB90 2021/05/28

À propos de Rye (39230)

Commune rurale, Rye (39230) s'étend sur 12,0 km² et regroupe 213 habitants, pour une densité de 18,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Bresse Haute Seille. Dans le voisinage, Mouthier-en-Bresse (71270) (18 autorisations) et Les Essards-Taignevaux (39120) (12 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Rye, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Rye

🏗️ La commune de Rye totalise 11 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 10 permis de construire et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Rye et SCI Champ De La Cure.

L'année la plus active est 2013 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Rye
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2024 1 0 % 1 0 0 19 m² 1
2021 1 0 % 0 0 1 - -
2020 1 -50,0 % 1 0 0 210 m² 3
2017 2 +100,0 % 2 0 0 168 m² 1
2016 1 -50,0 % 1 0 0 89 m² 1
2015 2 -33,3 % 2 0 0 263 m² 2
2013 3 - 3 0 0 430 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Rye

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Rye.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Rye. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Rye. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Rye

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 08/07/2026

Mairie - Rye

Adresse
4 place de l'Église, 39230 Rye
Accueil
Lundi : 09h00-12h00 · Vendredi : 13h30-17h00
Téléphone
03 84 48 62 42

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Rye

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Rye (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Rye ?
La commune de Rye (Jura) totalise 11 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 10 PC/DP, 0 PA et 1 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Rye ?
L'année 2013 a été la plus active à Rye avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Rye ?
Entre 2016 et 2024, Rye a enregistré en moyenne 5,6 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Quelles communes voisines de Rye sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Mouthier-en-Bresse (18 autorisations), Les Essards-Taignevaux (12 autorisations) et Beauvernois (8 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Rye ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à Rye est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Quelle est la source des données de permis à Rye ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Rye incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme