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Autorisations d'urbanisme à Cornod

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cornod (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 11 autorisations : 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Cornod occupe la 318e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

11

Permis de construire

10

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

7,5

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 5,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Cornod

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de construire délivrés à Cornod. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cornod
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Fin, Cornod (39240) PC Logement ZA91 16 100 m² 137 m² 2024/05/30
Turgon, Cornod (39240) PC Logement ZK61 561 m² 120 m² 2023/04/08
En Vaugrineuse, Cornod (39240) PC Locaux ZN184 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De Vaugrigneuse Agricole 11 461 m² 480 m² 2022/09/02
533 Chem De Bellevue Turgon, Cornod (39240) PC Logement ZK5 682 m² 47 m² 2022/03/04
La Fin, Cornod (39240) PC Locaux ZA200, ZA89 Gaec De Fontaine Noire Agricole 1 283 m² 2022/01/21
Chemin De Bellevue Turgon, Cornod (39240) PC Logement ZK6 1 468 m² 141 m² 2021/01/16
Le Village, Cornod (39240) PC Locaux ZA89 Gaec De Fontaine Noire Agricole 11 747 m² 360 m² 2020/01/25
Le Village, Cornod (39240) PC Logement ZB118, ZB117 753 m² 13 m² 2016/12/08
Rue De La Chapelle, Cornod (39240) PC Logement ZB187 650 m² 142 m² 2015/04/11
Bd Pasteur Thoregna, Cornod (39240) PC Logement ZC115, ZC133 1 394 m² 104 m² 2015/03/05

Permis d'aménager à Cornod

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Cornod. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Cornod

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Cornod. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Cornod
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
413 Chemin De La Cluse Hameau De Villette, Cornod (39240) PD ZM23 2024/04/26

À propos de Cornod (39240)

Commune rurale, Cornod (39240) rassemble 214 habitants pour une superficie de 14,0 km² (15,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 305 à 680 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Thoirette-Coisia (39240) (33 autorisations) et Saint-Hymetière-sur-Valouse (39240) (29 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Cornod offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cornod

📋 La base Sitadel recense 11 autorisations d'urbanisme pour Cornod. Ce total se répartit entre 10 permis de construire et 1 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Gaec De Fontaine Noire.

L'année la plus active est 2022 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de +100,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Cornod
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2024 2 +100,0 % 1 0 1 137 m² 1
2023 1 -66,7 % 1 0 0 120 m² 1
2022 3 +200,0 % 3 0 0 1 810 m² 1
2021 1 0 % 1 0 0 141 m² 1
2020 1 0 % 1 0 0 360 m² -
2016 1 -50,0 % 1 0 0 13 m² 1
2015 2 - 2 0 0 246 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Cornod

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Cornod.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cornod. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Cornod. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Cornod

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 05/05/2026

Mairie - Cornod

Adresse
39 rue de la Chapelle, 39240 Cornod
Accueil
Lundi-Mercredi : 08h30-12h00 · Jeudi : 14h00-19h00
Téléphone
04 74 76 81 08

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cornod

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cornod (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cornod ?
Au total, 11 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cornod (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Cornod a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à Cornod avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), 2 autorisations ont été enregistrées.
3 Combien de logements ont été autorisés à Cornod ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Cornod représentent 2 827 m² de surface de plancher créée et 7 logements autorisés.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Cornod avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Thoirette-Coisia (33 autorisations), Saint-Hymetière-sur-Valouse (29 autorisations) et Vosbles-Valfin (9 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Cornod ?
La commune de Cornod est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Cornod ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Cornod.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme