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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Cornod

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cornod (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 13 autorisations : 12 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

13
Total autorisations
12
Permis de construire
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Cornod

Retrouvez l'ensemble des 12 permis de construire délivrés à Cornod. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
La Fin, Cornod (39240) PC Logement ZA91 Particuliers 16 100 m² 137 m² 2024/05/30
Turgon, Cornod (39240) PC Logement ZK61 Particuliers 561 m² 120 m² 2023/04/08
En Vaugrineuse, Cornod (39240) PC Locaux ZN184 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE VAUGRIGNEUSE Agricole 11 461 m² 1 994 m² 2022/09/02
533 Chem De Bellevue Turgon, Cornod (39240) PC Logement ZK5 Particuliers 682 m² 47 m² 2022/03/04
La Fin, Cornod (39240) PC Locaux ZA200, ZA89 GAEC DE FONTAINE NOIRE Agricole 3 671 m² 2022/01/21
Chemin De Bellevue Turgon, Cornod (39240) PC Logement ZK6 Particuliers 1 468 m² 196 m² 2021/01/16
Le Village, Cornod (39240) PC Locaux ZA89 GAEC DE FONTAINE NOIRE Agricole 11 747 m² 360 m² 2020/01/25
Le Village, Cornod (39240) PC Mixte ZB118, ZB117 Communes, EPIC, syndicats de communes 753 m² 78 m² 2016/12/08
Rue De La Chapelle, Cornod (39240) PC Logement ZB187 Particuliers 650 m² 142 m² 2015/04/11
Bd Pasteur Thoregna, Cornod (39240) PC Logement ZC115, ZC133 Particuliers 1 394 m² 104 m² 2015/03/05
Rue Ferdinand Guillot Section Zb N 54, Cornod (39240) PC Locaux HUBEPAT SCI 993 m² 161 m² 2013/09/26
Rue Pasteur Thoregnia - Section Zc N 71, Cornod (39240) PC Locaux 712 m² 101 m² 2013/09/20

Permis d'aménager à Cornod

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Cornod. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Cornod

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Cornod. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
413 Chemin De La Cluse Hameau De Villette, Cornod (39240) PD ZM23 2024/04/26

À propos de Cornod (39240)

Commune rurale, Cornod (39240) rassemble 214 habitants pour une superficie de 14,0 km² (15,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 305 à 680 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Thoirette-Coisia (39240) (29 autorisations) et Saint-Hymetière-sur-Valouse (39240) (28 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Cornod offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cornod

📋 La base Sitadel recense 13 autorisations d'urbanisme pour Cornod. Ce total se répartit entre 12 permis de construire et 1 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve GAEC DE FONTAINE NOIRE.

L'année la plus active est 2022 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de +100,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2024 2 +100,0 % 1 0 1 137 m² 1
2023 1 -66,7 % 1 0 0 120 m² 1
2022 3 +200,0 % 3 0 0 5 712 m² 1
2021 1 0 % 1 0 0 196 m² 1
2020 1 0 % 1 0 0 360 m² -
2016 1 -50,0 % 1 0 0 78 m² 1
2015 2 0 % 2 0 0 246 m² 2
2013 2 - 2 0 0 262 m² -

Demandeurs les plus actifs à Cornod

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Cornod.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cornod. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cornod

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cornod (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cornod ?
Au total, 13 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cornod (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 12 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Cornod a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à Cornod avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), 2 autorisations ont été enregistrées.
3 Combien de logements ont été autorisés à Cornod ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Cornod représentent 7 111 m² de surface de plancher autorisée et 7 logements autorisés.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Cornod avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Thoirette-Coisia (29 autorisations), Saint-Hymetière-sur-Valouse (28 autorisations) et Vosbles-Valfin (9 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Cornod ?
La commune de Cornod est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté.
6 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Cornod par rapport à sa population ?
Cornod compte 214 habitants pour 13 autorisations d'urbanisme, soit environ 60.7 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Cornod ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Cornod.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.