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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Chêne-Bernard

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Chêne-Bernard (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 3 autorisations : 3 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Chêne-Bernard occupe la 439e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

3

Permis de construire

3

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

12,7

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2016 à 2023. Médiane des communes du département sur la même période : 4,3 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Chêne-Bernard

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de construire délivrés à Chêne-Bernard. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chêne-Bernard
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Etangs, Chêne-Bernard (39120) PC Logement ZB88 90 m² 2023/07/02
Rue Du Haut Des Bles, Chêne-Bernard (39120) PC Locaux ZB96 Gaec Du Haut Des Bles Agricole 33 141 m² 720 m² 2019/07/23
Rue Des Pres Verts, Chêne-Bernard (39120) PC Logement ZC66 6 249 m² 100 m² 2016/09/27

Permis d'aménager à Chêne-Bernard

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Chêne-Bernard. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Chêne-Bernard

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Chêne-Bernard. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Chêne-Bernard

Les autorisations disponibles pour Chêne-Bernard donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Chêne-Bernard (39120)

Commune rurale, Chêne-Bernard (39120) compte 79 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 22,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Jura (39) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC de la Plaine Jurassienne. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Gatey (39120) (31 autorisations) et Tassenières (39120) (25 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chêne-Bernard offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Chêne-Bernard

🏗️ En matière d'urbanisme, Chêne-Bernard affiche 3 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 3 permis de construire.

L'année la plus active est 2023 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Chêne-Bernard
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2023 1 0 % 1 0 0 90 m² 1
2019 1 0 % 1 0 0 720 m² -
2016 1 - 1 0 0 100 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Chêne-Bernard. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Chêne-Bernard. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Chêne-Bernard

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chêne-Bernard. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Chêne-Bernard

Adresse
5 rue des Prés-Verts, 39120 Chêne-Bernard
Accueil
Mardi : 16h00-18h00
Téléphone
03 84 81 43 20

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Chêne-Bernard

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Chêne-Bernard (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Chêne-Bernard ?
Au total, 3 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Chêne-Bernard (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 3 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Chêne-Bernard par rapport à sa population ?
Entre 2016 et 2023, la commune de Chêne-Bernard a enregistré en moyenne 12,7 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
3 En quelle année Chêne-Bernard a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2023 a été la plus active à Chêne-Bernard avec 1 autorisations délivrées.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Chêne-Bernard ?
La commune de Chêne-Bernard est située dans le Jura (39), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC de la Plaine Jurassienne.
5 Combien de logements ont été autorisés à Chêne-Bernard ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Chêne-Bernard représentent 910 m² de surface de plancher créée et 2 logements autorisés.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Chêne-Bernard ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Chêne-Bernard.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme