2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI CHAMP DE LA CURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rye.
SCI CHAMP DE LA CURE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 39230 à Rye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CHAMP DE LA CURE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2013 - 20/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CHAMP DE LA CURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/08/2013 - 20/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Rye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CHAMP DE LA CURE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Pl De L Eglise, Rye (39230) | PC Logement | ZK58, ZK113 | 8 729 m² | 106 m² | 2013/08/20 |
| 1 Pl De L Eglise, Rye (39230) | PC Locaux | ZK58, ZK113 | 8 729 m² | 290 m² | 2013/08/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
