SCI CHAMP DE LA CURE - Permis de construire et DP

Active
524698107 Autre société civile Créée le 16/07/2010

Infos clés

Présentation détaillée de SCI CHAMP DE LA CURE

SCI CHAMP DE LA CURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rye.

Profil et organisation

SCI CHAMP DE LA CURE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 39230 à RYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CHAMP DE LA CURE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/07/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CHAMP DE LA CURE

Activité d’urbanisme de SCI CHAMP DE LA CURE

SCI CHAMP DE LA CURE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2013 - 20/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CHAMP DE LA CURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/08/2013 - 20/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CHAMP DE LA CURE

2 autorisations sur la période 16/08/2013 - 20/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Rye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CHAMP DE LA CURE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Pl De L Eglise, Rye (39230) PC Logement ZK58, ZK113 8 729 m² 106 m² 2013/08/20
1 Pl De L Eglise, Rye (39230) PC Locaux ZK58, ZK113 8 729 m² 290 m² 2013/08/16

Répartition géographique des autorisations de SCI CHAMP DE LA CURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI CHAMP DE LA CURE

Sources des informations sur SCI CHAMP DE LA CURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CHAMP DE LA CURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CHAMP DE LA CURE ?
SCI CHAMP DE LA CURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CHAMP DE LA CURE ?
Le profil de SCI CHAMP DE LA CURE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CHAMP DE LA CURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CHAMP DE LA CURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CHAMP DE LA CURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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