ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS - Permis de construire et DP

Active
520002791 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 27/01/2010

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS

ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moutonne.

Profil et organisation

ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39270 à MOUTONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 32.40Z - Fabrication de jeux et jouets
SIRET du siège
Date de création
27/01/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS

Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS

ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2013 - 05/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/08/2013 - 05/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS

2 autorisations sur la période 21/08/2013 - 05/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Moutonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Route D Orgelet, Moutonne (39270) PC Locaux A599, A586 2 482 m² 50 m² 2019/10/05
Adresse Non Renseignée, Moutonne (39270) PC Locaux 82 m² 2013/08/21

Répartition géographique des autorisations de ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS

Sources des informations sur ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS ?
ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS ?
Le profil de ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENTS SEURRE ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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