Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bois-de-Gand
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bois-de-Gand (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 3 autorisations : 3 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Bois-de-Gand occupe la 439e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2021. Médiane des communes du département sur la même période : 5,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Bois-de-Gand
Retrouvez l'ensemble des 3 permis de construire délivrés à Bois-de-Gand. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Champ Au Comte, Bois-de-Gand (39230) | DP Locaux | ZD51 | Cap Solar 62 Société | 3 360 m² | 13 m² | 2021/02/18 |
| 107 Imp Du Vieux Puis, Bois-de-Gand (39230) | PC Locaux | ZH97 | — | 65 366 m² | 95 m² | 2015/11/30 |
| Rue Des Peupliers, Bois-de-Gand (39230) | PC Logement | ZE12 | — | — | 162 m² | 2013/03/07 |
Permis d'aménager à Bois-de-Gand
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bois-de-Gand. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Bois-de-Gand
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bois-de-Gand. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Bois-de-Gand
Les autorisations disponibles pour Bois-de-Gand donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Bois-de-Gand (39230)
Commune rurale, Bois-de-Gand (39230) rassemble 58 habitants pour une superficie de 3,0 km² (18,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Jura (39), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Bresse Haute Seille. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Chaumergy (39230) (25 autorisations) et Vincent-Froideville (39230) (21 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bois-de-Gand offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bois-de-Gand
📋 La base Sitadel recense 3 autorisations d'urbanisme pour Bois-de-Gand. Il s'agit exclusivement de 3 permis de construire.
L'année la plus active est 2021 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2021), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2021 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 13 m² | - |
| 2015 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 95 m² | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 162 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bois-de-Gand. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Chaumergy (39230)
25 autorisations
Francheville (39230)
5 autorisations
La Chaux-en-Bresse (39230)
4 autorisations
Recanoz (39230)
5 autorisations
Vers-sous-Sellières (39230)
8 autorisations
Vincent-Froideville (39230)
21 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Bois-de-Gand. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Longcochon (39250)
57 habitants
15 autorisations
Saugeot (39130)
57 habitants
6 autorisations
Conte (39300)
57 habitants
5 autorisations
Broissia (39320)
59 habitants
5 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Bois-de-Gand
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bois-de-Gand. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Bois-de-Gand
- Adresse
- 1017 rue Principale, 39230 Bois-de-Gand
- Accueil
- Lundi : 10h00-16h00
- Téléphone
- 03 84 48 60 99
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bois-de-Gand
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bois-de-Gand (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).