Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Courbette
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Courbette (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Courbette
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Courbette. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 92 Route De Bornay, Courbette (39570) | PC Locaux | A352, ZA15 | GAEC REYMONDET Agricole | 30 349 m² | 3 104 m² | 2025/03/11 |
| A La Vie De Lyon, Courbette (39570) | PC Locaux | ZA16 | GAEC REYMONDET Agricole | 11 630 m² | 2 440 m² | 2018/08/21 |
| Imp Du Mont Pilange, Courbette (39570) | PC Locaux | ZC80 | GAEC REYMONDET Agricole | 9 748 m² | 762 m² | 2016/07/28 |
| A La Vie De Lyon, Courbette (39570) | PC Locaux | A352, A351 | GAEC REYMONDET Agricole | 30 846 m² | 2 398 m² | 2016/06/27 |
| Combe Rouge Zc N 84, Courbette (39570) | PC Locaux | — | — | 42 379 m² | 2 860 m² | 2014/03/03 |
| Sur Ronfe - Section Zc N 86, Courbette (39570) | PC Locaux | — | — | 1 500 m² | 694 m² | 2013/07/22 |
Permis d'aménager à Courbette
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Courbette. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Courbette
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Courbette. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Courbette (39570)
Commune rurale, Courbette (39570) rassemble 46 habitants pour une superficie de 3,0 km² (17,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 494 à 625 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Courbattiers, la commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Terre d'Émeraude Communauté. Dans le voisinage, La Chailleuse (39270) (47 autorisations) et Vernantois (39570) (14 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Courbette, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Courbette
📋 La base Sitadel recense 6 autorisations d'urbanisme pour Courbette. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent GAEC REYMONDET.
L'année la plus active est 2016 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 3 104 m² | - |
| 2018 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 2 440 m² | - |
| 2016 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 3 160 m² | - |
| 2014 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 2 860 m² | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 694 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Courbette
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Courbette.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Courbette. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Courbette
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Courbette (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Courbette ?
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Courbette ?
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Courbette ?
4 Quelles communes voisines de Courbette sont les plus actives en urbanisme ?
5 Où se situe Courbette et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
6 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Courbette ?
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Courbette ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.