Autorisations d'urbanisme à Courbette
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Courbette (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Courbette occupe la 387e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Permis de construire à Courbette
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Courbette. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 92 Route De Bornay, Courbette (39570) | PC Locaux | A352, ZA15 | Gaec Reymondet Agricole | 30 349 m² | 467 m² | 2025/03/11 |
| A La Vie De Lyon, Courbette (39570) | PC Locaux | ZA16 | Gaec Reymondet Agricole | 11 630 m² | 42 m² | 2018/08/21 |
| Imp Du Mont Pilange, Courbette (39570) | PC Locaux | ZC80 | Gaec Reymondet Agricole | 9 748 m² | 244 m² | 2016/07/28 |
| A La Vie De Lyon, Courbette (39570) | PC Locaux | A352, A351 | Gaec Reymondet Agricole | 30 846 m² | 382 m² | 2016/06/27 |
| Adresse non renseignée, Courbette (39570) | PC Locaux | — | — | — | 408 m² | 2014/03/03 |
| Adresse non renseignée, Courbette (39570) | PC Locaux | — | — | — | 694 m² | 2013/07/22 |
Permis d'aménager à Courbette
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Courbette. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Courbette
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Courbette. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Courbette (39570)
Commune rurale, Courbette (39570) rassemble 46 habitants pour une superficie de 3,0 km² (17,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 494 à 625 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Courbattiers, la commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Terre d'Émeraude Communauté. Dans le voisinage, La Chailleuse (39270) (52 autorisations) et Vernantois (39570) (15 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Courbette, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Courbette
📋 La base Sitadel recense 6 autorisations d'urbanisme pour Courbette. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Gaec Reymondet.
L'année la plus active est 2016 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 467 m² | - |
| 2018 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 42 m² | - |
| 2016 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 626 m² | - |
| 2014 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 408 m² | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 694 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Courbette
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Courbette.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Courbette. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Alièze (39270)
8 autorisations
Bornay (39570)
8 autorisations
La Chailleuse (39270)
52 autorisations
Vernantois (39570)
15 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Courbette
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Courbette (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).