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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Courbette

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Courbette (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

6
Total autorisations
6
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Courbette

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Courbette. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
92 Route De Bornay, Courbette (39570) PC Locaux A352, ZA15 GAEC REYMONDET Agricole 30 349 m² 3 104 m² 2025/03/11
A La Vie De Lyon, Courbette (39570) PC Locaux ZA16 GAEC REYMONDET Agricole 11 630 m² 2 440 m² 2018/08/21
Imp Du Mont Pilange, Courbette (39570) PC Locaux ZC80 GAEC REYMONDET Agricole 9 748 m² 762 m² 2016/07/28
A La Vie De Lyon, Courbette (39570) PC Locaux A352, A351 GAEC REYMONDET Agricole 30 846 m² 2 398 m² 2016/06/27
Combe Rouge Zc N 84, Courbette (39570) PC Locaux 42 379 m² 2 860 m² 2014/03/03
Sur Ronfe - Section Zc N 86, Courbette (39570) PC Locaux 1 500 m² 694 m² 2013/07/22

Permis d'aménager à Courbette

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Courbette. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Courbette

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Courbette. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Courbette (39570)

Commune rurale, Courbette (39570) rassemble 46 habitants pour une superficie de 3,0 km² (17,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 494 à 625 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Courbattiers, la commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Terre d'Émeraude Communauté. Dans le voisinage, La Chailleuse (39270) (47 autorisations) et Vernantois (39570) (14 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Courbette, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Courbette

📋 La base Sitadel recense 6 autorisations d'urbanisme pour Courbette. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent GAEC REYMONDET.

L'année la plus active est 2016 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 3 104 m² -
2018 1 -50,0 % 1 0 0 2 440 m² -
2016 2 +100,0 % 2 0 0 3 160 m² -
2014 1 0 % 1 0 0 2 860 m² -
2013 1 - 1 0 0 694 m² -

Demandeurs les plus actifs à Courbette

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Courbette.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Courbette. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Courbette

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Courbette (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Courbette ?
La commune de Courbette (Jura) totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 6 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Courbette ?
L'année 2016 a été la plus active à Courbette avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Courbette ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Courbette est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
4 Quelles communes voisines de Courbette sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve La Chailleuse (47 autorisations), Vernantois (14 autorisations) et Alièze (8 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Où se situe Courbette et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Courbette est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté.
6 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Courbette ?
Le principal demandeur à Courbette est GAEC REYMONDET avec 4 autorisations déposées.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Courbette ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Courbette incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.