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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Charmoille

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Charmoille (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 34 autorisations : 29 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

34
Total autorisations
29
Permis de construire
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Charmoille

Retrouvez l'ensemble des 29 permis de construire délivrés à Charmoille. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue De Pusy, Charmoille (70000) PC Logement AB136, AB137 Particuliers 1 570 m² 177 m² 2025/08/01
1 Rue Du Cornet, Charmoille (70000) DP Logement AA45 SBG AM Non déterminé 1 495 m² 175 m² 2024/12/20
3 Rue Du Puits Sale, Charmoille (70000) PC Locaux AA151, AA234 9 135 m² 2 458 m² 2023/03/23
Les Grandes Vernes, Charmoille (70000) PC Locaux ZI22 26 567 m² 480 m² 2023/01/23
13 Rue De Pusy, Charmoille (70000) PC Logement AB22 Particuliers 2 472 m² 249 m² 2022/02/03
5 Rue De Pusy, Charmoille (70000) PC Logement AB108 Particuliers 959 m² 110 m² 2022/02/03
Les Petites Vernes, Charmoille (70000) PC Locaux ZH33, ZH59 GAEC ATHEY Agricole 57 744 m² 5 762 m² 2022/01/13
Rue De Pusy, Charmoille (70000) PC Logement AB129 Particuliers 2 480 m² 148 m² 2021/10/22
Les Grandes Vernes, Charmoille (70000) PC Locaux ZI22 26 567 m² 96 m² 2021/08/30
13 Rue De Pusy, Charmoille (70000) PC Logement AB22 Particuliers 2 472 m² 131 m² 2021/06/17
Les Petites Vernes, Charmoille (70000) PC Locaux ZH33, ZH60 GAEC ATHEY Agricole 23 398 m² 1 550 m² 2020/07/20
Les Grandes Vernes, Charmoille (70000) PC Locaux ZI22 26 567 m² 720 m² 2020/02/22
Les Grandes Vernes, Charmoille (70000) PC Locaux ZI22 26 567 m² 405 m² 2019/09/19
Rue De La Cabe, Charmoille (70000) PC Logement AA230 Particuliers 1 208 m² 121 m² 2018/08/27
Rue De La Cabe, Charmoille (70000) PC Logement AA225P Particuliers 1 187 m² 127 m² 2017/09/04
3 Rue Du Puits Sale, Charmoille (70000) PC Locaux AA64 7 874 m² 2 180 m² 2017/05/29
1 Rue Des Mesanges Lotissement ""En Chievache"", Charmoille (70000) PC Logement AB111 Particuliers 376 m² 148 m² 2017/02/27
Rue Des Mesanges Lotissement Prive ""Les Mesanges - 2 Lo, Charmoille (70000) PC Logement AB113 Particuliers 1 030 m² 91 m² 2017/01/09
Rue De Champey, Charmoille (70000) PC Locaux AA170 COMMUNE DE CHARMOILLE Commune/EPCI 2 500 m² 33 m² 2016/03/22
Lotissement Les Mesanges Rue Des Alouettes, Charmoille (70000) PC Logement AB119 Particuliers 904 m² 130 m² 2015/10/13
En Chievache Lotissement Les Mesanges, Charmoille (70000) PC Logement AB118 Particuliers 863 m² 115 m² 2015/10/02
""En Chievache"" Lotissement ""Les Mesanges"" - Lot N_2, Charmoille (70000) PC Logement AB117 Particuliers 836 m² 82 m² 2015/07/17
Lotissement En Chievache Rue De Pusy, Charmoille (70000) PC Logement AB107 Particuliers 959 m² 145 m² 2015/06/15
Lotissement Communal ""Les Mesanges"" -, Charmoille (70000) PC Logement AB116, AB126 Particuliers 777 m² 159 m² 2015/06/08
Le Val Des Charmes, Charmoille (70000) PC Logement ZH54 Particuliers 37 323 m² 157 m² 2015/04/10
Lotissement Communal ""Les Mesanges"" -, Charmoille (70000) PC Logement AB124 Particuliers 709 m² 85 m² 2015/01/22
Lieudit ""En Chievache Lotissement Communal ""Les Mesanges"" -, Charmoille (70000) PC Logement AB125 Particuliers 112 m² 2015/01/16
Rue Des Mesanges, Charmoille (70000) PC Logement AB101 Particuliers 924 m² 169 m² 2014/12/04
Charmoille Rue Des Mesanges, Charmoille (70000) PC Logement AB102, AB109 Particuliers 2 069 m² 214 m² 2014/10/17

Permis d'aménager à Charmoille

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Charmoille. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue Des Mesanges, Charmoille (70000) PA AB101 2014/08/28
14P Rue Des Alouettes En Chievache, Charmoille (70000) PA AB14 2014/04/04
Rue De Pusy, Charmoille (70000) PA AB99, AB27 2013/12/05
Rue De Pusy, Charmoille (70000) PA AB99, AB27 2013/12/05

Permis de démolir à Charmoille

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Charmoille. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Bas De Crotte, Charmoille (70000) PD B600, B601 461 m² 2025/11/28

À propos de Charmoille (70000)

Commune rurale, Charmoille (70000) rassemble 495 habitants pour une superficie de 5,0 km² (99,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 233 à 294 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA de Vesoul. Dans le voisinage, Pusey (70000) (107 autorisations) et Pusy-et-Épenoux (70000) (42 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Charmoille, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Charmoille

📋 La base Sitadel recense 34 autorisations d'urbanisme pour Charmoille. Ce total se répartit entre 29 permis de construire, 4 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent GAEC ATHEY et COMMUNE DE CHARMOILLE.

L'année la plus active est 2017 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +100,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 +100,0 % 1 0 1 177 m² 1
2024 1 -50,0 % 1 0 0 175 m² 3
2023 2 -33,3 % 2 0 0 2 938 m² -
2022 3 0 % 3 0 0 6 121 m² 3
2021 3 +50,0 % 3 0 0 375 m² 2
2020 2 +100,0 % 2 0 0 2 270 m² -
2019 1 0 % 1 0 0 405 m² -
2018 1 -75,0 % 1 0 0 121 m² 1
2017 4 +300,0 % 4 0 0 2 546 m² 3
2016 1 - 1 0 0 33 m² -

Demandeurs les plus actifs à Charmoille

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Charmoille.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Charmoille. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Charmoille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Charmoille (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Charmoille ?
La commune de Charmoille (Haute-Saône) totalise 34 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 29 PC/DP, 4 PA et 1 PD.
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Charmoille ?
Le principal demandeur à Charmoille est GAEC ATHEY avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Charmoille ?
La commune de Charmoille compte 29 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
4 Où se situe Charmoille et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Charmoille est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA de Vesoul.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Charmoille ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Charmoille représentent 15 161 m² de surface de plancher autorisée et 13 logements autorisés.
6 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Charmoille ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Charmoille est en hausse de +100,0 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Charmoille ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Charmoille incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.