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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Charmoille

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Charmoille (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 19 autorisations : 18 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

19
Total autorisations
18
Permis de construire
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Charmoille

Retrouvez l'ensemble des 18 permis de construire délivrés à Charmoille. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Sur Le Mont, Charmoille (25380) DP Locaux B321 ENEDIS Société 8 m² 2025/09/23
4 Rue De Chamesey, Charmoille (25380) PC Locaux AD21, AD58 GAEC HUOT MARCHAND Agricole 28 150 m² 3 777 m² 2024/08/05
Rue Des Terreaux, Charmoille (25380) PC Logement AB24P Particuliers 1 106 m² 112 m² 2024/07/20
37 Rue Des Terraux, Charmoille (25380) PC Logement AB49 MOUCHART 25380 SCI ou SCCV 695 m² 330 m² 2024/07/16
La Californie, Charmoille (25380) PC Locaux B304, B306 GAEC DE LA CALIFORNIE Agricole 17 015 m² 250 m² 2022/07/01
12 Rue De La Tuilerie, Charmoille (25380) PC Logement AC141 Particuliers 1 826 m² 154 m² 2022/02/08
Rue Sur Les Cotes, Charmoille (25380) PC Logement AC11 Particuliers 1 653 m² 103 m² 2021/09/01
4 Rue De Chamesey, Charmoille (25380) PC Locaux AD21, AD290 GAEC HUOT MARCHAND Agricole 5 125 m² 1 100 m² 2020/08/01
Rue De La Vierge Au Village, Charmoille (25380) PC Logement AB150, AB6 Particuliers 1 025 m² 104 m² 2020/04/28
15 Rue De La Tuilerie, Charmoille (25380) PC Locaux AC79, AC238 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LOIGET Agricole 8 001 m² 2 186 m² 2019/07/16
2 Rue Des Terreaux, Charmoille (25380) PC Locaux AD5 2 868 m² 497 m² 2018/04/10
Rue De La Vierge, Charmoille (25380) PC Locaux AB289 COMMUNE DE CHARMOILLE Commune/EPCI 8 904 m² 77 m² 2017/08/08
4 Rue De Chamesey, Charmoille (25380) PC Locaux AD290 GAEC HUOT MARCHAND Agricole 4 300 m² 184 m² 2017/04/26
4 Rue De Chamesey, Charmoille (25380) DP Locaux AD290 GAEC HUOT MARCHAND Agricole 4 300 m² 99 m² 2016/11/27
Rue De La Vierge, Charmoille (25380) PC Locaux AB146, AB273 17 295 m² 262 m² 2013/12/31
Rue Des Terreaux, Charmoille (25380) DP Locaux B330, B321 GAEC DES CHARMES Agricole 27 896 m² 16 m² 2013/09/27
14 Rte Des Terreaux Au Village, Charmoille (25380) PC Logement AC257, AC256 Particuliers 836 m² 105 m² 2013/09/21
4 Rue De Chamesey, Charmoille (25380) PC Locaux AD21, AD58 GAEC HUOT MARCHAND Agricole 7 278 m² 1 978 m² 2013/07/23

Permis d'aménager à Charmoille

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Charmoille. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue De La Vierge, Charmoille (25380) PA AB286, AB289 6 668 m² 2022/10/26

Permis de démolir à Charmoille

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Charmoille. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Charmoille (25380)

Commune rurale, Charmoille (25380) s'étend sur 10,0 km² et regroupe 322 habitants, pour une densité de 32,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 460 à 852 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Charmoillots, Charmoillotes, la commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de Sancey-Belleherbe. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Belleherbe (25380) (63 autorisations) et Bretonvillers (25380) (30 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Charmoille offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Charmoille

🏗️ La commune de Charmoille totalise 19 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 18 permis de construire et 1 permis d'aménager. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve GAEC HUOT MARCHAND, ENEDIS et COMMUNE DE CHARMOILLE.

L'année la plus active est 2013 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -66,7 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -66,7 % 1 0 0 8 m² -
2024 3 0 % 3 0 0 4 219 m² 4
2022 3 +200,0 % 2 1 0 404 m² 1
2021 1 -50,0 % 1 0 0 103 m² 1
2020 2 +100,0 % 2 0 0 1 204 m² 1
2019 1 0 % 1 0 0 2 186 m² -
2018 1 -50,0 % 1 0 0 497 m² -
2017 2 +100,0 % 2 0 0 261 m² -
2016 1 -75,0 % 1 0 0 99 m² -
2013 4 - 4 0 0 2 361 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Charmoille

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Charmoille.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Charmoille. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Charmoille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Charmoille (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Charmoille ?
Au total, 19 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Charmoille (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 18 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Charmoille ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Charmoille est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
3 Qui dépose le plus de permis à Charmoille ?
Le principal demandeur à Charmoille est GAEC HUOT MARCHAND avec 5 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Quel est le nombre de permis de construire à Charmoille ?
18 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Charmoille. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
5 Quelles sont les communes limitrophes de Charmoille avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Belleherbe (63 autorisations), Bretonvillers (30 autorisations) et Chamesey (17 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 En quelle année Charmoille a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2013 a été la plus active à Charmoille avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
7 Quelle est la source des données de permis à Charmoille ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Charmoille.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.