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Permis de construire à Mouans-Sartoux

Alpes-Maritimes (06), Provence-Alpes-Côte d'Azur

Retrouvez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Mouans-Sartoux (06370), dans les Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, tels qu'enregistrés dans Sitadel.

Cette page recense 512 autorisations enregistrées entre le 7 janvier 2013 et le 13 août 2026. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

512

Première date

7 janvier 2013

Dernière date

13 août 2026

Surface créée (brute)

187 477 m²

Nbre logements

1 236

Ces 512 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page est consacrée aux permis de construire délivrés à Mouans-Sartoux : elle ne traite que des projets autorisés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Mouans-Sartoux

55 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2014

55 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mouans-Sartoux en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Mouans-Sartoux (06370) DP Locaux — Erco Société — 320 m² 2014/12/16
322 Ch Des Indes, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AZ503 — — 138 m² 2014/12/16
138 Allée Des Roses, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement CA99 — 599 m² 207 m² 2014/12/16
Alle Du Haut Bastion, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AH145 — 4 520 m² 542 m² 2014/12/02
184 Route De Valbonne, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AN22, AN21 — 1 607 m² 153 m² 2014/11/17
Ch Des Lucioles, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BC57 — 4 030 m² 119 m² 2014/11/17
554 Chem De Saurin, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AX99, AX13 — 3 985 m² 266 m² 2014/10/30
34 Ch De Bellon, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BZ59 — 1 584 m² 97 m² 2014/10/28
400 Route De Tiragon Le Sartoun, Mouans-Sartoux (06370) DP Logement BB157 SCI Du Vallon SCI 1 033 m² — 2014/10/22
7 Av Marcel Journet Les Plantiers Bâtiment D, Mouans-Sartoux (06370) DP Locaux BZ201 SCI Canari Soc. civile 3 097 m² 48 m² 2014/10/22
520 Ch Des Groulles, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AM127 — 2 540 m² 122 m² 2014/10/08
520 Ch Des Groulles, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AM127 — 2 540 m² 123 m² 2014/10/08
154 Allée Cantagrillou, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AH101 SCI Albatros SCI 3 130 m² 317 m² 2014/10/07
Ch Du Bivouac, Mouans-Sartoux (06370) PC Locaux AY204 — 32 771 m² 40 m² 2014/10/01
489 Allée Du Redon, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AV32 — 10 428 m² 229 m² 2014/09/29
425 Chemin De La Foux, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BS34 SCI Sud 3 SCI 6 079 m² 334 m² 2014/09/25
265 Corniche Paul Bénard, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement CA200 Erilia Société 3 238 m² 3 382 m² 2014/09/17
184 Route De Valbonne, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AN21 — 1 607 m² 153 m² 2014/09/15
788 Chemi De La Foux, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BR149 — — 262 m² 2014/09/08
352 Chemi De La Nartassiere, Mouans-Sartoux (06370) PC Locaux BC36, BC35 — 2 883 m² 1 336 m² 2014/09/03
305 Ch Du Bivouac, Mouans-Sartoux (06370) PC Locaux AX87 — 12 234 m² 70 m² 2014/08/21
Zone Industrielle De Tirag, Mouans-Sartoux (06370) PC Locaux BW53 Societe Civile Immobiliere Vafal Soc. civile 3 354 m² 1 195 m² 2014/08/21
951 Chemi De Pinchinade Domaine De Monvert, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AT23, AT17 SCI Cr2 Soc. civile 10 015 m² 453 m² 2014/08/04
Chemi De La Font Des Fades, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AP8 — 11 242 m² 388 m² 2014/07/28
Chemi Des Gourettes, Mouans-Sartoux (06370) PC Locaux AY92 — 23 025 m² 2 319 m² 2014/07/15
450 Chemi Des Plaines, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AE126, AE21 Villa Des Plaines Soc. civile 2 499 m² 299 m² 2014/07/03
255 Chemi De Sartoux, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AN249 Cocon SCI 510 m² 94 m² 2014/07/01
136 Chemi De Plan De Sarrain, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BL67 — 938 m² 48 m² 2014/06/30
11 Avenu Des Sources, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BZ173 — 501 m² 105 m² 2014/06/25
115 Avenu Des Sources, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BZ173 — 528 m² 143 m² 2014/06/25
Corniche Paul Benard, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement CC43 — 1 797 m² 215 m² 2014/06/11
Chemi De La Petite Colline, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AN184 — 675 m² 136 m² 2014/06/02
1970 Route De La Roquette, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BE189 — 3 086 m² 168 m² 2014/05/26
2 Trave Des Brunettes, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BD67 — 1 577 m² 86 m² 2014/05/21
300 Route De Tiragon, Mouans-Sartoux (06370) DP Locaux BB159 Le Maquis Soc. civile 1 010 m² 25 m² 2014/05/20
150 Allee Des Ecoles, Mouans-Sartoux (06370) PC Mixte AZ27 Office Public Habitat Cannes Rives Droite Var Étab. public 3 841 m² 4 498 m² 2014/05/14
2 Trave Des Brunettes, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BD67 — 788 m² 90 m² 2014/05/12
Chemi De La Petite Colline, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AN184 — 3 255 m² 109 m² 2014/05/12
459 Avenu De Cannes, Mouans-Sartoux (06370) PC Locaux AY129 Banque Populaire Cote D'azur Coop 738 m² 59 m² 2014/05/07
Chemi Des Gourettes, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AZ68 Office Public Habitat Cannes Rives Droite Var Étab. public 2 360 m² 900 m² 2014/05/06
Chemi De La Nartassière, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BC43 — 3 000 m² 159 m² 2014/04/30
223 Chemi Des Bastions, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BX262 — 819 m² 122 m² 2014/04/29
Chemi De L'ouvaire, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BX87 — 5 149 m² 86 m² 2014/04/28
777 Chemi De Plan Sarrain Le Domaine Du Puisatier - Lot 36, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BH113 — 1 565 m² 266 m² 2014/04/14
657 Chemi Des Gourettes, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AY12 — 750 m² 98 m² 2014/04/01
615 Chemi De Sartoux, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AN130 — 820 m² 90 m² 2014/03/17
Av Des Sources, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AZ102 — 2 223 m² 176 m² 2014/03/12
Av Des Sources, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AZ102 — 3 556 m² 154 m² 2014/03/10
340 Ch Des Indes, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AZ417 — 2 500 m² 95 m² 2014/02/06
657 Chemi Des Gourettes, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AY11 — 840 m² 135 m² 2014/02/06
615 Chemi De Sartoux, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AN130 — 2 166 m² 99 m² 2014/02/03
Chemi De Saurin, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AX61 Immolazare Société 10 000 m² 599 m² 2014/02/03
433 Chemi De Saurin, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement AZ448, AZ447 A.d.a.c. Soc. civile 2 505 m² 298 m² 2014/01/20
690 Ch Des Cardelines, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BW120 — 2 789 m² 189 m² 2014/01/09
771 Ch De La Nartassière, Mouans-Sartoux (06370) PC Logement BD63 — 1 002 m² 91 m² 2014/01/08

1 à 55 sur 55 autorisations

Les permis de construire à Mouans-Sartoux

Les dossiers PC/DP consultables à Mouans-Sartoux regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Les demandeurs qui reviennent le plus souvent dans ces dossiers sont Commune De Mouans Sartoux, Msgt et Jardins Valeurs Solidaires.

Rythme des permis de construire à Mouans-Sartoux

En moyenne, 38 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Mouans-Sartoux sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 3,6 pour 1 000 habitants (10 531 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 1 236 logements, soit environ 117 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune de Mouans-Sartoux.

Ce qui distingue les permis de construire à Mouans-Sartoux

Les chantiers déclarés achevés représentent environ un tiers des permis de construire non annulés à Mouans-Sartoux, pour une médiane départementale de 13 %. Les dossiers avec piscine représentent environ un tiers des autorisations à Mouans-Sartoux, pour une médiane départementale de 17 %. Le projet le plus important, 188 avenue de Grasse (2026), crée 7 917 m² de surface de plancher et 134 logements, porté par Bouygues Immobilier. Viennent ensuite avenue de Cannes (7 500 m², 2015) et rue de la Gare (6 502 m², 2019).

Statistiques des permis de construire à Mouans-Sartoux

Le tableau ci-dessous présente, année par année, les permis de construire à Mouans-Sartoux de 2013 à 2026 (14 années) : 512 autorisations au total. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 72 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,1 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 29 autorisations, en progression de 61,1 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 128 849 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 1 236 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 104 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire à Mouans-Sartoux se répartissent ainsi : 401 à destination de logement (78 %), 101 pour des locaux d'activité (20 %) et 10 à usage mixte (2 %).

En 2026, 14 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Mouans-Sartoux
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 14 - 9 5 0 9 282 m² 143
2025 29 +61,1 % 20 9 0 7 687 m² 26
2024 18 0 % 9 9 0 9 450 m² 19
2023 18 -14,3 % 12 6 0 5 136 m² 12
2022 21 -22,2 % 17 4 0 8 747 m² 101
2021 27 0 % 23 3 1 5 084 m² 26
2020 27 -27,0 % 22 5 0 7 529 m² 51

Autres types d'autorisations à Mouans-Sartoux

Permis d'aménager à Mouans-Sartoux

31 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Mouans-Sartoux

26 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Mouans-Sartoux

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Mouans-Sartoux.

Mougins

683 permis de construire

Grasse

728 permis de construire

Valbonne

329 permis de construire

La Roquette-sur-Siagne

232 permis de construire

Pégomas

197 permis de construire

Châteauneuf-Grasse

180 permis de construire

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Mouans-Sartoux

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Alpes-Maritimes (06)

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Consulter un dossier de permis de construire à Mouans-Sartoux

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 512 dossiers PC/DP recensés à Mouans-Sartoux : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie de Mouans-Sartoux, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Mouans-Sartoux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Mouans-Sartoux

Adresse
3 Place du Général-de-Gaulle, 06371 Mouans-Sartoux
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h30-12h30, 13h30-17h00
Téléphone
04 92 92 47 00
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Mouans-Sartoux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Mouans-Sartoux (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

1 Quels permis de construire ont été délivrés à Mouans-Sartoux ?
Cette page liste les 512 dossiers PC/DP délivrés à Mouans-Sartoux depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Mouans-Sartoux ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Mouans-Sartoux, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Mouans-Sartoux donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré à Mouans-Sartoux ?
Le dossier le plus récent recensé à Mouans-Sartoux est une déclaration préalable autorisée le 13 août 2026 pour des locaux d'activité (21 chemin des Lys, 148 m² de surface de plancher créée). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Mouans-Sartoux en 2025 ?
29 dossiers PC/DP ont été délivrés à Mouans-Sartoux en 2025, soit un volume en hausse de 61,1 % par rapport à 2024 (18 dossiers). En 2026, 14 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quels types de logements sont autorisés à Mouans-Sartoux ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Mouans-Sartoux autorisent 1 236 logements : 436 logements individuels (environ un tiers) et 800 logements collectifs (environ deux tiers). Le logement collectif domine donc la construction résidentielle.
6 Quelle place pour le logement social dans les permis de construire à Mouans-Sartoux ?
285 logements financés par un prêt locatif social figurent dans les permis de construire recensés à Mouans-Sartoux, soit environ un quart des logements autorisés sur la période.
7 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire à Mouans-Sartoux ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Mouans-Sartoux sont Commune De Mouans Sartoux (6 dossiers), Msgt (6 dossiers) et Jardins Valeurs Solidaires (5 dossiers). Le secteur le plus représenté parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un tiers).
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Mouans-Sartoux ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Mouans-Sartoux ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.