JARDINS VALEURS SOLIDAIRES - Permis de construire et DP

Active
420400582 Association déclarée PME Créée le 24/03/1998

Infos clés

Présentation détaillée de JARDINS VALEURS SOLIDAIRES

JARDINS VALEURS SOLIDAIRES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.

Profil et organisation

JARDINS VALEURS SOLIDAIRES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 06370 à MOUANS-SARTOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JARDINS VALEURS SOLIDAIRES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Sigle
JVS
Date de création
24/03/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de JARDINS VALEURS SOLIDAIRES

Activité d’urbanisme de JARDINS VALEURS SOLIDAIRES

JARDINS VALEURS SOLIDAIRES compte 5 autorisations recensées sur la période 03/12/2019 - 25/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JARDINS VALEURS SOLIDAIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

03/12/2019 - 25/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JARDINS VALEURS SOLIDAIRES

5 autorisations sur la période 03/12/2019 - 25/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JARDINS VALEURS SOLIDAIRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2530 Route De Pegomas, Mouans-Sartoux (06370) PC Locaux BN31 6 288 m² 36 m² 2024/04/25
2 Route De Pegomas Les Canebiers, Mouans-Sartoux (06370) DP Locaux BN34, BN31 12 699 m² 156 m² 2022/03/24
2530 Route De Pegomas Les Cannebiers, Mouans-Sartoux (06370) DP Locaux BN34, BN32 12 699 m² 140 m² 2021/03/03
2530 Route De Pegomas Les Canebiers, Mouans-Sartoux (06370) DP Locaux BN34, BN31 12 699 m² 124 m² 2019/12/03
2530 Route De Pegomas Les Canebiers, Mouans-Sartoux (06370) DP Locaux BN34, BN32 12 699 m² 14 m² 2019/12/03

Répartition géographique des autorisations de JARDINS VALEURS SOLIDAIRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à JARDINS VALEURS SOLIDAIRES

Sources des informations sur JARDINS VALEURS SOLIDAIRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JARDINS VALEURS SOLIDAIRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JARDINS VALEURS SOLIDAIRES ?
JARDINS VALEURS SOLIDAIRES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JARDINS VALEURS SOLIDAIRES ?
Le profil de JARDINS VALEURS SOLIDAIRES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JARDINS VALEURS SOLIDAIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JARDINS VALEURS SOLIDAIRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JARDINS VALEURS SOLIDAIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides