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Permis de construire à L'Horme

Loire (42), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à L'Horme (42152), dans la Loire, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 207 autorisations enregistrées entre le 7 février 2013 et le 20 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

207

Première date

7 février 2013

Dernière date

20 août 2026

Surface créée (brute)

57 532 m²

Nbre logements

310

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à L'Horme. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à L'Horme

207 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à L'Horme en 2016

6 sur 13 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à L'Horme en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Du Garat, L'Horme (42152) PC Locaux H10, H384 — — 8 m² 2016/04/13
4 Bis Rue Du Grat, L'Horme (42152) PC Locaux H494 Balmar Société 7 365 m² 1 602 m² 2016/04/08
Lotissement La Bergerie, L'Horme (42152) PC Logement ZA36A — 501 m² 102 m² 2016/04/04
Lotissement La Bergerie Planèze, L'Horme (42152) PC Logement ZA185 — 483 m² 90 m² 2016/03/22
Lotissement La Bergerie, L'Horme (42152) PC Logement ZA188 — 819 m² 127 m² 2016/02/02
Route De Planèze Lotissement La Bergerie, L'Horme (42152) PC Logement ZA36 — 514 m² 95 m² 2016/01/14

Permis de construire à L'Horme en 2015

24 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à L'Horme en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Planèze Lotissement La Bergerie, L'Horme (42152) PC Logement ZA192 — 404 m² 115 m² 2015/12/30
Lot Planèze Bellevue, L'Horme (42152) PC Logement ZA46 — 274 m² 122 m² 2015/12/30
Les Basses Chapelles, L'Horme (42152) PC Logement C816 — 1 069 m² 92 m² 2015/12/28
Les Basses Chapelles, L'Horme (42152) PC Logement C816 — 1 029 m² 119 m² 2015/12/28
Lotissement La Bergerie, L'Horme (42152) PC Logement ZA36 — 622 m² 121 m² 2015/12/23
Lotissement La Bergerie, L'Horme (42152) PC Logement ZA36 — 496 m² 90 m² 2015/12/09
Route De Planèze Lotissement La Bergerie, L'Horme (42152) PC Logement ZA36 — 433 m² 124 m² 2015/12/09
Lotissement La Bergerie, L'Horme (42152) PC Logement ZA36 — 376 m² 94 m² 2015/12/08
Lotissement La Bergerie Planèze, L'Horme (42152) PC Logement ZA194 — 779 m² 110 m² 2015/12/08
Lotissement La Bergerie Planèze, L'Horme (42152) PC Logement ZA36P — 7 872 m² 130 m² 2015/12/08
Route Du Fay, L'Horme (42152) PC Logement C841 — 921 m² 128 m² 2015/12/07
41 Rue Des Amandiers Lotissement Planèze-Bellevue, L'Horme (42152) PC Logement ZA176 — 192 m² 95 m² 2015/11/09
21 Rue Des Vignes, L'Horme (42152) PC Logement ZA117 — 264 m² 120 m² 2015/09/21
231 Route De Planeze, L'Horme (42152) DP Locaux C859, C864 SCI Verte Colline SCI 2 008 m² 14 m² 2015/08/25
All Des Coquelicots, L'Horme (42152) PC Logement AB46 — 990 m² 107 m² 2015/08/07
104 Rte Du Fay, L'Horme (42152) PC Logement C840, C836 — 1 028 m² 69 m² 2015/07/20
Rte Du Fay, L'Horme (42152) PC Logement B340 — 1 600 m² 166 m² 2015/07/19
Le F, L'Horme (42152) PC Logement B123 — 1 600 m² 122 m² 2015/07/13
Cotes Du Fay, L'Horme (42152) PC Logement B325P — 632 m² 99 m² 2015/07/12
2 Rue Des Amandiers, L'Horme (42152) PC Logement ZA109 — 507 m² 24 m² 2015/07/03
Rue De Planeze Les Basses Chapelles, L'Horme (42152) PC Logement C816 — 1 071 m² 85 m² 2015/06/27
Rue De La Planeze Les Basses Chapelles, L'Horme (42152) PC Logement C816 — 1 030 m² 85 m² 2015/06/27
19 Planeze Bellevue Lots 19 E Les Cotes, L'Horme (42152) PC Logement ZA113, ZA112 — 561 m² 96 m² 2015/04/06
5 Rue Ferrouillat, L'Horme (42152) PC Logement F290 Afk Immo SCI 88 m² 56 m² 2015/01/28

Permis de construire à L'Horme en 2014

11 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à L'Horme en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Cotes, L'Horme (42152) PC Logement ZA121 — 317 m² 105 m² 2014/12/08
32 Lot Planeze-Bellevue Les Cotes, L'Horme (42152) PC Logement ZA125 — 357 m² 116 m² 2014/12/05
19 Rue D Onzion, L'Horme (42152) PC Logement G365 — 309 m² 90 m² 2014/10/25
12 Rue Quartier Moulin Centre Activite D Onzion, L'Horme (42152) PC Locaux F400, F399 SCI D 6 SCI 2 648 m² 66 m² 2014/10/21
26 Lot Planeze Bellevue, L'Horme (42152) PC Logement ZA119 — 280 m² 83 m² 2014/08/26
19 Rue D Onzion, L'Horme (42152) PC Logement G87P — 987 m² 98 m² 2014/08/20
3 Lot Planeze Bellevue Les Cotes, L'Horme (42152) PC Logement ZA96 — — 86 m² 2014/07/26
Adresse Non Renseignée, L'Horme (42152) PC Logement — — — 114 m² 2014/03/27
81 Av Pasteur, L'Horme (42152) PC Locaux H458 SCI De La Maladiere SCI 2 400 m² 492 m² 2014/03/25
Lot Planeze Bellevue Lot 27, L'Horme (42152) PC Logement ZA120 — 309 m² 94 m² 2014/03/14
Lot Planeze Bellevue Lot 70 Les Cotes, L'Horme (42152) PC Logement ZA70 — 214 m² 90 m² 2014/01/08

Permis de construire à L'Horme en 2013

16 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à L'Horme en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
70 Rte Du Cret De L Oeillet, L'Horme (42152) PC Locaux ZB29 SCI Clos Pascal Deux SCI 35 464 m² 843 m² 2013/12/06
Av Pasteur, L'Horme (42152) PC Locaux F529 SCI Cappella SCI 15 684 m² 3 624 m² 2013/10/05
Lot 4 Lot Planeze Bellevue, L'Horme (42152) PC Logement ZA97 — 287 m² 95 m² 2013/09/26
41 Rte De L Aerodrome, L'Horme (42152) PC Logement AA187 — 651 m² 94 m² 2013/09/26
2 Lot Planeze Bellevue Les Cotes, L'Horme (42152) PC Logement ZA95 — 200 m² 89 m² 2013/08/07
5 Imp Leon Nicaise, L'Horme (42152) PC Locaux G52, G238 Ass Sportive Boules Enfant Horme Association 1 366 m² 145 m² 2013/06/19
5 Rue D Onzion Lot Les Jardins D Onzion, L'Horme (42152) PC Logement G334P, G112 — 994 m² 103 m² 2013/05/21
Rte De Planeze - Lot N 4, L'Horme (42152) PC Logement ZA46, ZA47 — 287 m² 141 m² 2013/05/04
99 Rte Du Fay, L'Horme (42152) PC Logement B211 — 1 500 m² 132 m² 2013/02/28
Rte De Planeze Les Cotes, L'Horme (42152) PC Logement XXXX SCI Zerhoune SCI 309 m² 97 m² 2013/02/27
Rte De Planeze Les Cotes, L'Horme (42152) PC Logement XXXX SCI Zerhoune SCI 280 m² 97 m² 2013/02/27
8B All Des Mimisas, L'Horme (42152) PC Logement AB234 — 690 m² 155 m² 2013/02/21
5 Rue D Onzion Les Jardins D Onzion, L'Horme (42152) PC Logement G108, G111 — 945 m² 94 m² 2013/02/12
60 Lot Planeze Bellevevue Les Cotes, L'Horme (42152) PC Logement ZA153 — 226 m² 91 m² 2013/02/11
Rte Des Cotes, L'Horme (42152) PC Logement AB237 — 656 m² 159 m² 2013/02/11
104 Rte Du Fay, L'Horme (42152) PC Logement C834, C837 — 2 000 m² 116 m² 2013/02/07

151 à 207 sur 207 autorisations

Les permis de construire à L'Horme

Les dossiers PC/DP consultables à L'Horme regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent SCI Zerhoune, SCI Clos Pascal Deux et Afk Immo.

À propos de L'Horme

Statistiques des permis de construire à L'Horme

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à L'Horme sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 207 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 41 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 19,8 % du total de la période. En 2025, 5 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 30 226 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 310 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 98 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 177 à destination de logement (86 %), 25 pour des locaux d'activité (12 %) et 5 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à L'Horme et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 12 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à L'Horme
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 12 - 9 2 1 4 557 m² 10
2025 5 +25,0 % 3 1 1 722 m² 4
2024 4 -66,7 % 2 2 0 959 m² 2
2023 12 -40,0 % 9 3 0 2 510 m² 9
2022 20 +42,9 % 16 4 0 6 455 m² 41
2021 14 +75,0 % 12 1 1 5 068 m² 32
2020 8 -80,5 % 8 0 0 1 036 m² 8

Autres types d'autorisations à L'Horme

Permis de construire dans les communes voisines de L'Horme

Consultez les permis de construire dans les communes proches de L'Horme.

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de L'Horme. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - L'Horme

Adresse
Cours Marin, 42152 L'Horme
Accueil
Lundi : 08h30-12h00 · Mardi : 08h30-12h00, 13h30-17h30 · Mercredi : 13h30-17h30 · Jeudi : 08h30-12h00, 14h00-17h30 · Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30
Téléphone
04 77 22 12 09

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à L'Horme

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à L'Horme (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à L'Horme ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à L'Horme depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à L'Horme ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de L'Horme ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à L'Horme ?
En 2025, 5 permis de construire ont été délivrés à L'Horme, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2019 avec 41 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de L'Horme.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à L'Horme ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À L'Horme, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont SCI Zerhoune, SCI Clos Pascal Deux et Afk Immo.