SCI CLOS PASCAL DEUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de SCI CLOS PASCAL DEUX
SCI CLOS PASCAL DEUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement L'Horme.
Profil et organisation
SCI CLOS PASCAL DEUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42152 à L'HORME.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI CLOS PASCAL DEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1996
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI CLOS PASCAL DEUX
Activité d’urbanisme de SCI CLOS PASCAL DEUX
SCI CLOS PASCAL DEUX compte 5 autorisations recensées sur la période 30/09/2013 - 26/11/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CLOS PASCAL DEUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI CLOS PASCAL DEUX
3 autorisations sur la période 06/12/2013 - 26/11/2021, réparties dans 2 communes, principalement à L'Horme. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CLOS PASCAL DEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70 Rue Du Cret De L'oeillet, L'Horme (42152) | PC Locaux | ZB27, ZB29 | 77 243 m² | 2 016 m² | 2021/11/26 |
| Quartier Serve Bourdon, Lorette (42420) | PC Locaux | I405 | — | 409 m² | 2017/01/19 |
| 70 Rte Du Cret De L Oeillet, L'Horme (42152) | PC Locaux | ZB29 | 35 464 m² | 843 m² | 2013/12/06 |
Permis de démolir de SCI CLOS PASCAL DEUX
2 autorisations sur la période 30/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Chamond. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue J. Jacques Rousseau, Saint-Chamond (42400) | PD | AH157 | 4 510 m² | 2013/09/30 |
| 11 Rue J. Jacques Rousseau, Saint-Chamond (42400) | PD | AE482 | 3 920 m² | 2013/09/30 |
Répartition géographique des autorisations de SCI CLOS PASCAL DEUX
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI CLOS PASCAL DEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI CLOS PASCAL DEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.