SCI CLOS PASCAL DEUX - Autorisations d'urbanisme

Active
404084600 | SCI | Créée le 01/01/1996
5
Total autorisations
3
Permis de construire
0
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Fiche d'identité

Dénomination
SCI CLOS PASCAL DEUX
SIREN
404 084 600
SIRET siège
404 084 600 00026
Forme juridique
SCI
Catégorie
-
Activité (NAF)
68.20B
Date de création
01/01/1996
Effectif
-
État administratif
Active
ESS
Non
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
30/09/2013
Dernière autorisation
26/11/2021

Siège social

Adresse
70 RUE DU CRET DE L’ŒILLET
Commune
42152 L'HORME
Département
Loire

Permis de construire de SCI CLOS PASCAL DEUX

3 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
70 Rue Du Cret De L'oeillet, L'Horme (42152) PC Locaux ZB27, ZB29 77 243 m² 6 751 m² 2021/11/26
Quartier Serve Bourdon, Lorette (42420) PC Locaux I405 1 175 m² 2017/01/19
70 Rte Du Cret De L Oeillet, L'Horme (42152) PC Locaux ZB29 35 464 m² 1 676 m² 2013/12/06

Permis d'aménager de SCI CLOS PASCAL DEUX

0 autorisations

Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.

Permis de démolir de SCI CLOS PASCAL DEUX

2 autorisations

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 Rue J. Jacques Rousseau Na, Saint-Chamond (42400) PD AH157, NANA 4 510 m² 2013/09/30
11 Rue J. Jacques Rousseau Na, Saint-Chamond (42400) PD AE482, NANA 3 920 m² 2013/09/30

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.