Permis de construire à Chemaudin et Vaux en 2016
34 autorisations en 2016.
Permis de construire à Chemaudin et Vaux
Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté
Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chemaudin et Vaux (25320), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.
Cette page recense 229 autorisations enregistrées entre le 6 février 2013 et le 12 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.
Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.
Total autorisations
229
Première date
6 février 2013
Dernière date
12 juin 2026
Surface créée (brute)
103 182 m²
Nbre logements
243
Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.
Permis de construire à Chemaudin et Vaux
34 autorisations
Années
1 à 34 sur 34 autorisations
Les permis de construire à Chemaudin et Vaux
Les dossiers PC/DP consultables à Chemaudin et Vaux regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Chemaudin Et Vaux, Moyse Promotion et Electricite Reseau Distribution France.
À propos de Chemaudin et Vaux
Petite commune, Chemaudin et Vaux (25320) s'étend sur 7,0 km² et regroupe 2 114 habitants, pour une densité de 287,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 223 à 310 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Chemaudinois-Vauliers, la commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Serre-les-Sapins (25770) (247 autorisations) et Grandfontaine (25320) (151 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Chemaudin et Vaux offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des permis de construire à Chemaudin et Vaux
Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chemaudin et Vaux sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 229 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 40 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 17,5 % du total de la période. Le volume de permis de construire est resté stable en 2025, avec 5 autorisations délivrées, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 23 664 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 243 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 97 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 162 à destination de logement (71 %), 64 pour des locaux d'activité (28 %) et 3 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chemaudin et Vaux et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.
En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC logement | PC locaux | PC mixte | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 3 | - | 1 | 2 | 0 | 3 410 m² | 1 |
| 2025 | 5 | 0 % | 3 | 2 | 0 | 1 802 m² | 5 |
| 2024 | 5 | -50,0 % | 1 | 4 | 0 | 3 048 m² | 1 |
| 2023 | 10 | +11,1 % | 5 | 5 | 0 | 6 197 m² | 5 |
| 2022 | 9 | -18,2 % | 5 | 4 | 0 | 8 653 m² | 6 |
| 2021 | 11 | -8,3 % | 7 | 4 | 0 | 4 353 m² | 8 |
| 2020 | 12 | 0 % | 6 | 5 | 1 | 6 549 m² | 15 |
| 2019 | 12 | -57,1 % | 8 | 4 | 0 | 2 574 m² | 9 |
| 2018 | 28 | 0 % | 24 | 4 | 0 | 11 000 m² | 37 |
| 2017 | 28 | -17,6 % | 16 | 11 | 1 | 12 536 m² | 28 |
| 2016 | 34 | -15,0 % | 28 | 6 | 0 | 8 268 m² | 35 |
| 2015 | 40 | +150,0 % | 37 | 3 | 0 | 7 037 m² | 47 |
| 2014 | 16 | 0 % | 10 | 6 | 0 | 15 287 m² | 31 |
| 2013 | 16 | - | 11 | 4 | 1 | 12 468 m² | 15 |
Autres types d'autorisations à Chemaudin et Vaux
Permis de construire dans les communes voisines de Chemaudin et Vaux
Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chemaudin et Vaux.
Serre-les-Sapins
240 permis de construire
Grandfontaine
135 permis de construire
Franois
128 permis de construire
Dannemarie-sur-Crète
89 permis de construire
Villers-Buzon
51 permis de construire
Champagney
20 permis de construire
Champvans-les-Moulins
14 permis de construire
Mazerolles-le-Salin
11 permis de construire
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Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Chemaudin et Vaux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Chemaudin-et-Vaux
- Adresse
- 8 Grande-Rue, 25320 Chemaudin-et-Vaux
- Accueil
- Lundi : 08h30-12h00, 13h30-18h00 · Mardi : 08h30-12h00 · Mercredi : 08h30-12h00, 13h30-17h00 · Jeudi : 08h30-12h00 · Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h00
- Téléphone
- 03 81 58 54 85
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les permis de construire à Chemaudin et Vaux
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chemaudin et Vaux depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chemaudin et Vaux ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chemaudin et Vaux ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chemaudin et Vaux ?
En 2025, 5 permis de construire ont été délivrés à Chemaudin et Vaux, un volume stable par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2015 avec 40 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chemaudin et Vaux.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chemaudin et Vaux ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Chemaudin et Vaux, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Chemaudin Et Vaux, Moyse Promotion et Electricite Reseau Distribution France.