Retour à Chambœuf

Permis de construire à Chambœuf

Loire (42), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chambœuf (42330), dans le département Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 117 autorisations enregistrées entre le 16 janvier 2013 et le 2 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

117

Première date

16 janvier 2013

Dernière date

2 avril 2026

Surface créée (brute)

26 948 m²

Nbre logements

125

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chambœuf. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Chambœuf

Permis de construire à Chambœuf en 2026

1 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Champvert Puits Blanc, Chambœuf (42330) DP Locaux AC466 Nw Joules Société 88 426 m² 18 m² 2026/03/11

Permis de construire à Chambœuf en 2025

6 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
187 Puits Blanc Za La Mare, Chambœuf (42330) PC Locaux AB216, AB219 Mare Evolution SCI 3 576 m² 105 m² 2025/12/24
Pont Volvon, Chambœuf (42330) DP Locaux AA151 Siel Territoire D'energie Loire - (Siel Te Loire) Public 59 931 m² 4 m² 2025/06/28
Route De Rivas, Chambœuf (42330) PC Locaux B1547 Chabanne Société 15 868 m² 363 m² 2025/05/20
5701 Le Bourg, Chambœuf (42330) DP Locaux AD180 Commune De Chamboeuf Commune/EPCI 548 m² 8 m² 2025/03/26
447 Che De Maisonnette, Chambœuf (42330) DP Locaux AH12 1 556 m² 19 m² 2025/03/17
Route De Rivas, Chambœuf (42330) PC Locaux B1549, B1550 27 347 m² 334 m² 2025/02/19

Permis de construire à Chambœuf en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
32 Avenue Irenee Laurent, Chambœuf (42330) PC Locaux AA35 3 030 m² 127 m² 2024/08/21
6 Place De L Eglise, Chambœuf (42330) DP Locaux AD226 Commune De Chamboeuf Commune/EPCI 1 040 m² 105 m² 2024/03/26
Chamboeuf, Chambœuf (42330) DP Locaux AA22 Siel Territoire D'energie Loire - (Siel Te Loire) Public 23 218 m² 4 m² 2024/03/01
529 Route De Rivas, Chambœuf (42330) PC Locaux B1494, B1547 Chabanne Société 33 899 m² 1 032 m² 2024/02/19

Permis de construire à Chambœuf en 2023

4 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
639 Chem De Champvert, Chambœuf (42330) DP Locaux AA147 Nw Joules Société 56 358 m² 17 m² 2023/11/30
Allee Des Balcons De Rapeau, Chambœuf (42330) PC Logement AI85, AI138 111 m² 2023/11/21
529 Route De Rivas, Chambœuf (42330) PC Locaux B530, B1494 Chabanne Société 34 591 m² 1 272 m² 2023/02/28
529 Route De Rivas, Chambœuf (42330) PC Locaux B530, B1494 Chabanne Société 34 591 m² 1 000 m² 2023/02/10

Permis de construire à Chambœuf en 2022

3 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Place De L'eglise, Chambœuf (42330) PC Locaux AD106, AD107 Commune De Chamboeuf Commune/EPCI 25 m² 2022/06/24
8 Rue Jean Giono, Chambœuf (42330) PC Logement AA69 661 m² 102 m² 2022/06/09
2 Allee Des Iris, Chambœuf (42330) PC Logement AB272 113 m² 2022/02/15

Permis de construire à Chambœuf en 2021

14 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Allee Du Bosquet Chamboeuf, Chambœuf (42330) PC Logement AL10 826 m² 133 m² 2021/10/19
26 Chemin Du Becot Chamboeuf, Chambœuf (42330) PC Locaux AB262 1 621 m² 530 m² 2021/10/14
Loissement Les Cretes Chemin De Rapeauchamboeuf, Chambœuf (42330) PC Logement AI277 451 m² 93 m² 2021/09/14
5 Allee Des Cypres, Chambœuf (42330) PC Logement AD45, AD256 Forez Projet Immo Société 508 m² 2021/09/03
5 Allee Des Cypres, Chambœuf (42330) PC Logement AD307 Forez Projet Immo Société 3 314 m² 327 m² 2021/09/03
Route De St Bonnet, Chambœuf (42330) PC Logement AC463 34 700 m² 244 m² 2021/08/13
Pont Chambon, Chambœuf (42330) PC Logement AH186, AH188 7 687 m² 192 m² 2021/08/03
3 Lotissement Les Bleuets Chamboeuf, Chambœuf (42330) PC Logement AK196 832 m² 224 m² 2021/07/16
39 Av Av Jean Monnet, Chambœuf (42330) DP Locaux AA154 41 m² 2021/07/06
Route De St Bonnet, Chambœuf (42330) PC Locaux AC457 Manoir De Berbezie Société 8 760 m² 977 m² 2021/05/06
Chemin De La Combe, Chambœuf (42330) PC Logement AI295 535 m² 101 m² 2021/04/27
Allee Bel Horizon, Chambœuf (42330) PC Logement AI225 447 m² 93 m² 2021/04/15
39 Avenue Jean Monet Chamboeuf, Chambœuf (42330) DP Locaux AA159 Enedis Société 182 949 m² 8 m² 2021/04/13
Av Jean Monnet, Chambœuf (42330) DP Locaux AA159 Enedis Société 8 m² 2021/04/13

Permis de construire à Chambœuf en 2020

8 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Vareine, Chambœuf (42330) PC Logement AH1 5 208 m² 102 m² 2020/09/10
Rue Schuman, Chambœuf (42330) PC Logement AB179 642 m² 90 m² 2020/09/07
Adresse Non Renseignée, Chambœuf (42330) PC Locaux 414 m² 2020/09/04
Lot Les Cretes Chemin De Rapeau, Chambœuf (42330) PC Logement AI278 354 m² 131 m² 2020/07/23
150 Chem De La Cressonniere, Chambœuf (42330) PC Logement AC16 373 m² 2020/05/26
14 Rue Robert Schuman, Chambœuf (42330) PC Logement AB179 453 m² 92 m² 2020/05/14
Lot Les Cretes Chemin De Rapeau, Chambœuf (42330) PC Logement AI158 420 m² 118 m² 2020/03/10
Rue Schuman, Chambœuf (42330) PC Logement AB179 642 m² 92 m² 2020/03/10

Permis de construire à Chambœuf en 2019

16 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Place De L'eglise Chamboeuf, Chambœuf (42330) PC Locaux AD106, AD107 Commune De Chamboeuf Commune/EPCI 214 m² 141 m² 2019/10/30
Allee Plein Sud, Chambœuf (42330) PC Logement AI269 1 019 m² 120 m² 2019/08/27
Le Marandier, Chambœuf (42330) PC Logement AK157 582 m² 137 m² 2019/07/18
Le Marandier, Chambœuf (42330) PC Logement AK157 610 m² 124 m² 2019/07/08
Le Marandier, Chambœuf (42330) PC Logement AK157 582 m² 114 m² 2019/07/08
Le Marandier, Chambœuf (42330) PC Logement AK157 556 m² 143 m² 2019/07/08
Lotissement La Pinede, Chambœuf (42330) PC Logement AI270 1 484 m² 281 m² 2019/07/08
5 Allee Des Cypres, Chambœuf (42330) PC Logement AD307 Jb 42 Promotion Société 3 314 m² 666 m² 2019/05/20
148 Che Du Treuil, Chambœuf (42330) PC Locaux AL27 Amma SCI 3 013 m² 516 m² 2019/05/13
Lot Les Rosiers, Chambœuf (42330) PC Logement AD314 802 m² 142 m² 2019/05/13
Puits Blanc Za La Mare, Chambœuf (42330) PC Mixte AB79 Etablissement Public D'amenagement De St Etienne Étab. public 2 149 m² 334 m² 2019/05/03
Chemin De La Combe, Chambœuf (42330) DP Locaux AI50 Commune De Chamboeuf Commune/EPCI 40 m² 2019/03/15
1 Allee Simon Lassabliere, Chambœuf (42330) PC Logement AA65 1 000 m² 114 m² 2019/03/12
Lotissement La Pinede, Chambœuf (42330) PC Logement AI267 923 m² 142 m² 2019/02/22
Lotissement La Pinede, Chambœuf (42330) PC Logement AI272, AI268 1 762 m² 124 m² 2019/01/03
Lotissement Les Rosiers, Chambœuf (42330) PC Logement AD313 673 m² 164 m² 2019/01/03

Permis de construire à Chambœuf en 2018

7 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Allee De La Richelande, Chambœuf (42330) PC Locaux AA113 Rkw Castelletta SA Société 3 150 m² 2 936 m² 2018/11/05
Lotissement Les Rosiers, Chambœuf (42330) PC Logement AD191 755 m² 121 m² 2018/07/31
Lotissement Les Rosiers, Chambœuf (42330) PC Logement AD191 600 m² 157 m² 2018/07/27
Domaine Picard, Chambœuf (42330) PC Locaux AC424, AC422 Gaec Du Pre Blanc Agricole 36 480 m² 1 055 m² 2018/06/29
Les Bleuets, Chambœuf (42330) PC Logement AK203 971 m² 123 m² 2018/06/18
Lotissement Les Rosiers, Chambœuf (42330) PC Logement AD310 670 m² 147 m² 2018/06/15
Les Bleuets, Chambœuf (42330) PC Logement AK192 160 m² 2018/04/27

Permis de construire à Chambœuf en 2017

9 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Les Rosiers, Chambœuf (42330) PC Logement AD296 747 m² 137 m² 2017/12/14
Percivent, Chambœuf (42330) PC Locaux AH47 200 000 m² 166 m² 2017/10/10
7 Lot Les Bleuets, Chambœuf (42330) PC Logement AK202 646 m² 141 m² 2017/05/26
5 Lotissement Les Lauriers, Chambœuf (42330) PC Logement AD277 780 m² 115 m² 2017/05/02
Chez Benier, Chambœuf (42330) PC Logement AI232 969 m² 119 m² 2017/04/21
10 Lotissement Les Bleuets, Chambœuf (42330) PC Logement AK41 783 m² 138 m² 2017/04/19
Le Marandier, Chambœuf (42330) PC Logement AK43 7 262 m² 167 m² 2017/04/18
Rte Departementale 101 Chez Benier, Chambœuf (42330) DP Locaux A32 Vocanson Fillon Investissement Société 13 857 m² 8 m² 2017/03/13
Route De Rivas, Chambœuf (42330) PC Locaux 0B530 16 560 m² 237 m² 2017/03/06

Permis de construire à Chambœuf en 2016

7 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Lotissement Les Bleuets, Chambœuf (42330) PC Logement AK40 998 m² 151 m² 2016/12/31
5 Lotissement Les Bleuets, Chambœuf (42330) PC Logement AK40 600 m² 119 m² 2016/12/28
6 Lotissement Les Bleuets, Chambœuf (42330) PC Logement AK40 607 m² 124 m² 2016/12/28
Le Becot, Chambœuf (42330) PC Locaux AA10 Gaec Ferme Du Becot Agricole 62 523 m² 100 m² 2016/09/26
Allee Des Chataigniers Le Marandier, Chambœuf (42330) PC Logement AK186 900 m² 153 m² 2016/06/21
Rapeau, Chambœuf (42330) PC Logement AI145 610 m² 108 m² 2016/05/09
Chez Benier, Chambœuf (42330) PC Logement AI32 Batir Et Loger S A D H L M Bailleur 13 857 m² 1 802 m² 2016/03/02

Permis de construire à Chambœuf en 2015

13 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Treuil, Chambœuf (42330) PC Logement AL27 3 013 m² 273 m² 2015/10/07
Route Du Pont Gave, Chambœuf (42330) PC Logement AB253 404 m² 118 m² 2015/09/11
3 Allee Du Ruisseau, Chambœuf (42330) PC Logement AK169 923 m² 157 m² 2015/08/18
3 Allee Des Chataigniers, Chambœuf (42330) PC Logement AK155 833 m² 163 m² 2015/08/11
Chez Benier, Chambœuf (42330) PC Logement AI177 2 116 m² 180 m² 2015/07/15
Terre Rouge, Chambœuf (42330) PC Logement 0A1126 5 289 m² 118 m² 2015/06/11
Chemin Du Marandier, Chambœuf (42330) PC Logement AK180 Pestimmo SCI 2 350 m² 97 m² 2015/04/21
15 Lotissement Green Parc, Chambœuf (42330) PC Logement AB235 383 m² 90 m² 2015/04/09
14 Lotissement Green Parc, Chambœuf (42330) PC Logement AB234 330 m² 97 m² 2015/04/09
Grange Neuve, Chambœuf (42330) PC Locaux 0A1665 24 250 m² 357 m² 2015/03/03
Champ Vert, Chambœuf (42330) DP Locaux AA87 Siel Territoire D'energie Loire - (Siel Te Loire) Public 83 820 m² 9 m² 2015/02/23
Grange Neuve, Chambœuf (42330) PC Locaux 0A1613 55 290 m² 799 m² 2015/01/29
19 Rue Simon Lassabliere, Chambœuf (42330) PC Logement AA56 1 080 m² 82 m² 2015/01/29

Permis de construire à Chambœuf en 2014

7 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Sainte Blandine Le Bourg, Chambœuf (42330) DP Locaux AC439 Siel Territoire D'energie Loire - (Siel Te Loire) Public 12 500 m² 3 m² 2014/11/24
Allee Les Chataigniers, Chambœuf (42330) PC Logement AK178 1 401 m² 166 m² 2014/11/06
1 Allee Du Ruisseau, Chambœuf (42330) PC Logement AK160 763 m² 110 m² 2014/08/12
6 Allee Du Ruisseau, Chambœuf (42330) PC Logement AK170 918 m² 134 m² 2014/07/17
3 Allee Du Ruisseau, Chambœuf (42330) PC Logement AK162 766 m² 88 m² 2014/07/07
Le Puy Blanc, Chambœuf (42330) PC Logement AB247 2 197 m² 65 m² 2014/07/07
3 Lotissement Allee Du Rui, Chambœuf (42330) PC Logement AK3 771 m² 139 m² 2014/04/24

Permis de construire à Chambœuf en 2013

18 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chambœuf en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Chambœuf (42330) PC Locaux AD118 Commune De Chamboeuf Commune/EPCI 5 100 m² 80 m² 2013/12/18
Route Du Pont Gave, Chambœuf (42330) PC Logement AB133 1 047 m² 148 m² 2013/11/28
Le Bourg, Chambœuf (42330) PC Logement AD294 836 m² 152 m² 2013/11/19
Route Du Pont Gave, Chambœuf (42330) PC Logement AB129 991 m² 295 m² 2013/10/23
Lotissement Le Coteau Du B, Chambœuf (42330) PC Logement AI128 900 m² 141 m² 2013/07/15
Allee Des Chataigniers - L, Chambœuf (42330) PC Logement AK106 Amma SCI 832 m² 175 m² 2013/07/09
Puits Blanc, Chambœuf (42330) PC Locaux AB64 53 762 m² 105 m² 2013/07/08
Allee Bel Horizon, Chambœuf (42330) PC Logement AI218 996 m² 202 m² 2013/05/17
2 Lotissement Les Lilas, Chambœuf (42330) PC Logement AH118 540 m² 105 m² 2013/03/18
1 Lotissement Les Lilas, Chambœuf (42330) PC Logement AH118 1 000 m² 103 m² 2013/03/18
9 Lotissement Green Parc, Chambœuf (42330) PC Logement AB89 Societe Support Du Programme Residence Green Parc Société 12 814 m² 95 m² 2013/01/31
15 Lotissement Green Parc, Chambœuf (42330) PC Logement AB89 Societe Support Du Programme Residence Green Parc Société 12 814 m² 95 m² 2013/01/31
12 Lotissement Green Parc, Chambœuf (42330) PC Logement AB89 12 814 m² 93 m² 2013/01/31
13 Lotissement Green Parc Rue Robert Schuman, Chambœuf (42330) PC Logement AB89 12 814 m² 93 m² 2013/01/31
10 Lotissement Green Parc, Chambœuf (42330) PC Logement AB89 12 814 m² 86 m² 2013/01/25
Puits Blanc, Chambœuf (42330) PC Logement AB89 Societe Support Du Programme Residence Green Parc Société 12 814 m² 95 m² 2013/01/25
2 Lotissement Green Parc, Chambœuf (42330) PC Logement AB89 12 814 m² 102 m² 2013/01/25
Puits Blanc, Chambœuf (42330) PC Logement AB89 3 466 m² 102 m² 2013/01/21

Construction et urbanisme à Chambœuf

Chambœuf, commune du département Loire (42) en région Auvergne-Rhône-Alpes, compte 1 797 habitants pour une superficie de 11 km², soit une densité de 160 hab/km². 117 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 12 357 m² de surface de plancher d'habitation créée et 125 logements.

L'année la plus active a été 2013 avec 18 autorisations, soit 15,4 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Chambœuf (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Chambœuf.

Statistiques des permis de construire à Chambœuf

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chambœuf sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 117 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2013, avec 18 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,4 % du total de la période. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 12 357 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 125 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 99 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 80 à destination de logement (68 %), 36 pour des locaux d'activité (31 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chambœuf et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chambœuf
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 0 1 0 18 m² -
2025 6 +50,0 % 0 6 0 833 m² -
2024 4 0 % 0 4 0 1 268 m² -
2023 4 +33,3 % 1 3 0 2 400 m² 1
2022 3 -78,6 % 2 1 0 240 m² 2
2021 14 +75,0 % 9 5 0 3 479 m² 24
2020 8 -50,0 % 7 1 0 1 412 m² 7

Autres types d'autorisations à Chambœuf

Permis de construire dans les communes voisines de Chambœuf

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chambœuf.

Retour à la page commune, département et région

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chambœuf

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chambœuf (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chambœuf ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chambœuf depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chambœuf ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chambœuf ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chambœuf ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Chambœuf, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2013 avec 18 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chambœuf.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chambœuf ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).