Permis de construire n° 04204314A0026 à Chambœuf pour 799 m² de locaux, Grange Neuve
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 janvier 2015
Dossier PC n° 04204314A0026
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04204314A0026 a été délivré le 29 janvier 2015 à Chambœuf (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Grange Neuve.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 799 m² de surface de plancher sur un terrain de 55 290 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 799 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1613. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 118 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambœuf.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 janvier 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chambœuf
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chambœuf Code postal 42330 Identifiant INSEE 42043
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 799 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 799 m² | 799 m² |
| Total | 0 m² | 799 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 799 m² | 799 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 799 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 799 m² | 799 m² |
| Total locaux | 0 m² | 799 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 799 m² | 799 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVEIZIEUX (42330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04204314A0026 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 29 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |