Déclaration préalable Locaux N° 0420432600008

Déclaration préalable n° 0420432600008 à Chambœuf pour 18 m² de locaux, Chemin De Champvert Puits Blanc

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2026

Dossier DP n° 0420432600008

Demandeur

NW JOULES

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0420432600008, accordée le 11 mars 2026 à Chambœuf (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin De Champvert Puits Blanc. La demande émane de NW JOULES.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 18 m² de surface de plancher sur un terrain de 88 426 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 18 m² en équipements publics.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC466. Ce dossier est l'un des 118 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambœuf.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

88 426 m²

Surface créée

18 m²

Variation nette

+18 m²

Surface totale après

18 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
11/03/2026
2
Autorisation
11/03/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chambœuf

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC466

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Puits Blanc

Territoires administratifs

Commune
Chambœuf Code postal 42330 Identifiant INSEE 42043
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m² 18 m²
Total 0 m² 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m² 18 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 0 m² 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m² 18 m²
Total locaux 0 m² 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m² 18 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
837871409
SIRET
83787140900020
Code APE (NAF)
71.12B - Ingénierie, études techniques
Taille d'entreprise
ETI - 0 salarié
Année de création
2018
Localisation
PARIS 07 (75007)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0420432600008
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 42043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 11 mars 2026
Date de dépôt 11/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 18 m² de surface de plancher sur un terrain de 88 426 m², à destination principale locaux.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé Chemin De Champvert Puits Blanc, à Chambœuf (42330).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par NW JOULES et accordé le 11 mars 2026.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 mars 2026).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0420432600008, déposé en mairie de Chambœuf.

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