Permis de construire n° 04204315A0013 à Chambœuf pour 180 m² de logement, Chez Benier
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2015
Dossier PC n° 04204315A0013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04204315A0013 a été délivré le 15 juillet 2015 à Chambœuf (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chez Benier.
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 116 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI177. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 118 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambœuf est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 juillet 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chambœuf
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chambœuf Code postal 42330 Identifiant INSEE 42043
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 285 m² | 180 m² | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 93 m² | 378 m² |
| Total | 285 m² | 180 m² | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 93 m² | 378 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMBOEUF (42330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04204315A0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |