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Permis de construire à Bressey-sur-Tille

Côte-d'Or (21), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Bressey-sur-Tille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 56 autorisations sur la période du 18/01/2013 au 17/12/2024, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

56
Total autorisations
18/01/2013
Première date
17/12/2024
Dernière date
12 727 m²
Surface totale
2024 4 2023 3 2021 2 2020 1 2019 1 2015 3 2014 4 2013 38

Permis de construire à Bressey-sur-Tille en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
8 Rue Des Ecoles, Bressey-sur-Tille (21560) PC Locaux D262 COMMUNE DE BRESSEY-SUR-TILLE Commune/EPCI 25 392 m² 546 m² 2024/12/17
Corvee De L Essart Corvee De L Essart, Bressey-sur-Tille (21560) DP Locaux 0A93 NWJ MET 3 Société 28 845 m² 18 m² 2024/03/21
2 Rue De Dijon, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement C419 — Particuliers 876 m² 343 m² 2024/02/19
5 Rue De Genlis, Bressey-sur-Tille (21560) DP Locaux C88 — 707 m² 118 m² 2024/01/15

Permis de construire à Bressey-sur-Tille en 2023

3 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
13 Pl Du Camp Romain, Bressey-sur-Tille (21560) DP Locaux D223 — 525 m² 92 m² 2023/07/25
9001 Imp Des Artisans, Bressey-sur-Tille (21560) DP Locaux E247 FREE MOBILE Société 3 938 m² 8 m² 2023/06/09
Clair Bois Chevriere Et Pe, Bressey-sur-Tille (21560) PC Locaux D384, D503 SCEA LEVEQUE Soc. civile 5 709 m² 2 040 m² 2023/06/09

Permis de construire à Bressey-sur-Tille en 2019

1 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
7 Rue Du Chateau, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement C430, C432 — Particuliers 547 m² 99 m² 2019/08/27

Permis de construire à Bressey-sur-Tille en 2015

3 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Pezery, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D498 ORVITIS Non déterminé 5 000 m² 420 m² 2015/12/18
23 Rue De La Contree Du Breui Zac Le Clair Bois -, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D498 ORVITIS Organismes HLM 5 000 m² 2 311 m² 2015/04/03
Rue De La Noue Des Loges Zac Le Clair Bois, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D459 — Particuliers 454 m² 118 m² 2015/03/09

Permis de construire à Bressey-sur-Tille en 2014

4 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
45 Rue De La Noue Des Loges Zac Le Clair Bois, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D453 — Particuliers 13 718 m² 166 m² 2014/09/12
21 Rue De La Contree Du Breui Zac ""Le Clair Bois"", Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D399 SCI IMAN SCI ou SCCV 275 m² 130 m² 2014/06/17
25 Rue De La Noue Des Loges Zac Le Clair Bois - Lot 97, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D497 — Particuliers — 216 m² 2014/04/07
40 Rue De La Contree Du Breui Lotissement ""Le Clair Bois"" - Lot 79, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement — — Promoteurs — 124 m² 2014/01/17

Permis de construire à Bressey-sur-Tille en 2013

38 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue De La Noue Des Loges Le Clair Bois - Lot Na 108, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D281, D460 — Particuliers 20 728 m² 108 m² 2013/09/27
Rue De La Contree Du Breui Lotissement Le Clair Bois - Lot 0114 -, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D281, D467 — Particuliers 20 728 m² 101 m² 2013/05/14
10 Rue Du Petit Vaudrey, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D364, D365 — Particuliers 1 402 m² 213 m² 2013/05/07
Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement — — Particuliers — 82 m² 2013/04/30
Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D478 — Particuliers 501 m² 122 m² 2013/04/12
Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D465 — Particuliers 386 m² 103 m² 2013/04/04
48 Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D83 — Particuliers 507 m² 93 m² 2013/04/04
33 Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D493 — Particuliers — 116 m² 2013/03/22
Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D464 — Particuliers 351 351 m² 122 m² 2013/03/19
44 Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D437 SCI EMITHIS SCI ou SCCV 491 m² 122 m² 2013/03/15
22 Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D281, D473 — Particuliers 13 718 m² 123 m² 2013/03/15
Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D488 — Particuliers 454 m² 114 m² 2013/03/12
39 Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D489 — Particuliers 559 m² 110 m² 2013/03/12
Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D468 — Particuliers 324 m² 130 m² 2013/03/12
Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D463 — Particuliers 351 m² 130 m² 2013/03/12
Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D281, D469 — Particuliers 20 728 m² 130 m² 2013/03/11
Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D471 — Particuliers 13 718 m² 130 m² 2013/03/11
31 Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D494 — Particuliers 13 718 m² 110 m² 2013/03/11
Clair Bois Chevriere Et Pe, Bressey-sur-Tille (21560) PC Locaux D165, D166 EARL MINOT Société 29 859 m² 884 m² 2013/03/05
37 Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement — — Particuliers — 122 m² 2013/02/26
49 Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement — — Particuliers — 106 m² 2013/02/26
27 Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement — — Particuliers — 108 m² 2013/02/26
28 Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D476 — Particuliers 329 329 m² 109 m² 2013/02/26
26 Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D475 — Particuliers 329 329 m² 128 m² 2013/02/26
45 Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D453 — Particuliers 600 m² 112 m² 2013/02/26
36 Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D480 — Particuliers 13 718 m² 85 m² 2013/02/26
34 Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D315 — Particuliers — 144 m² 2013/02/26
43 Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D454 — Particuliers 13 718 m² 149 m² 2013/02/26
Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D462 — Particuliers 14 180 m² 125 m² 2013/02/26
Clair Bois Chevriere Et Pe, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D281 — Particuliers — 131 m² 2013/02/26
Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D458 — Particuliers 13 718 m² 104 m² 2013/02/26
29 Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D495 — Particuliers 13 718 m² 119 m² 2013/02/26
Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D470 — Particuliers 130 324 m² 129 m² 2013/01/25
41 Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D455 — Particuliers 555 m² 130 m² 2013/01/25
42 Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D264, D436 — Particuliers 13 718 m² 145 m² 2013/01/25
47 Rue De La Noue Des Loges, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D281, D452 — Particuliers 20 728 m² 153 m² 2013/01/22
38 Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D281, D434 — Particuliers 20 728 m² 83 m² 2013/01/22
50 Rue De La Contree Du Breui, Bressey-sur-Tille (21560) PC Logement D281, D449 — Particuliers 20 728 m² 196 m² 2013/01/18

A propos des permis de construire à Bressey-sur-Tille

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Bressey-sur-Tille, dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté, 56 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Bressey-sur-Tille, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Bressey-sur-Tille

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Bressey-sur-Tille sur les 9 dernières années (2013-2024). L'année la plus active est 2013 avec 38 autorisations délivrées. 📈 Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de +33,3 %. 📐 Sur cette période, 12 727 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 86 logements. La répartition par destination comprend 48 pour le logement et 8 pour les locaux.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2024 4 +33,3 % 1 3 0 1 025 m² 2
2023 3 +50,0 % 0 3 0 2 140 m² -
2021 2 +100,0 % 2 0 0 368 m² 2
2020 1 0 % 0 1 0 189 m² -
2019 1 - 1 0 0 99 m² 1
2018 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2015 3 -25,0 % 3 0 0 2 849 m² 39
2014 4 -89,5 % 4 0 0 636 m² 4
2013 38 - 37 1 0 5 421 m² 38

Autres types d'autorisations à Bressey-sur-Tille

Permis d'aménager à Bressey-sur-Tille
2 autorisations - voir sur la page commune
Permis de démolir à Bressey-sur-Tille
1 autorisation - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bressey-sur-Tille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bressey-sur-Tille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire recense-t-on à Bressey-sur-Tille ?
Au total, 56 permis de construire ont été délivrés à Bressey-sur-Tille (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), selon les données de la base nationale Sitadel.
2 Où se situe Bressey-sur-Tille en France ?
La commune de Bressey-sur-Tille est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté.
3 Combien de logements ont été autorisés à Bressey-sur-Tille ?
Les permis de construire délivrés à Bressey-sur-Tille ont autorisé un total de 86 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
4 Comment évolue le nombre de permis de construire à Bressey-sur-Tille ?
Sur la dernière année disponible (2024), le nombre de permis de construire à Bressey-sur-Tille est en hausse de +33,3 % par rapport à l'année précédente, avec 4 autorisations enregistrées.
5 En quelle année Bressey-sur-Tille a-t-elle connu le plus de permis de construire ?
L'année 2013 a été la plus active à Bressey-sur-Tille avec 38 permis de construire délivrés.
6 Quelle est la source des données de permis de construire à Bressey-sur-Tille ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique. Elles couvrent les permis de construire délivrés à Bressey-sur-Tille et sont mises à jour régulièrement.