Retour à Belfort

Permis de construire à Belfort

Territoire de Belfort (90), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Belfort (90000), dans le Territoire de Belfort, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 559 autorisations enregistrées entre le 31 janvier 2013 et le 28 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

559

Première date

31 janvier 2013

Dernière date

28 août 2026

Surface créée (brute)

250 085 m²

Nbre logements

1 486

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Belfort. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Belfort

56 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à Belfort en 2018

56 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Belfort en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De Danjoutin, Belfort (90000) DP Logement BM57 — 991 m² 125 m² 2018/12/18
9 Rue General Negrier, Belfort (90000) PC Logement BL400, BL401 Lavi Société 2 954 m² 1 661 m² 2018/12/13
250 Avenue Jean Jaures, Belfort (90000) DP Logement AC97 — 452 m² 49 m² 2018/12/11
200 Avenue Jean Jaures, Belfort (90000) PC Logement AD267 — 439 m² 100 m² 2018/12/11
1 Place Saget, Belfort (90000) DP Logement BV417, BV422 Isabelle Immo Société 606 m² 76 m² 2018/12/04
2 - 4 Quai Emile Keller, Belfort (90000) PC Logement BL28 SCI Stym Le Keller SCI 459 m² 189 m² 2018/11/27
29 Av Wilson, Belfort (90000) DP Logement BN44 — 932 m² 110 m² 2018/11/26
10 Boulevard Henri Dunant, Belfort (90000) PC Locaux BM7 SA HLM Logis Transports Société 4 289 m² 1 343 m² 2018/11/22
46 Boulevard Kennedy, Belfort (90000) PC Locaux BR142, BR21 Immaldi Et Compagnie Société 6 409 m² 1 557 m² 2018/11/21
4 Rue P. Et M. Dreyfus Schmi, Belfort (90000) DP Locaux BI238 Billi Finance Société 307 m² 5 m² 2018/11/07
Les Jardins-Du-Mont - Lot, Belfort (90000) PC Logement BZ183 — — 199 m² 2018/11/06
59 Bi Avenue Jean Jaures, Belfort (90000) PC Locaux AI317 Banque Populaire Bourgogne Franche-Comte Coop 597 m² 15 m² 2018/10/31
Adresse Non Renseignée, Belfort (90000) PC Logement — — — 145 m² 2018/10/26
16 Rue De Pekin, Belfort (90000) PC Logement AD423 — 414 m² 175 m² 2018/10/19
Rue James Long, Belfort (90000) PC Mixte AI600, AI606 Mbc Holding Société 5 005 m² 7 717 m² 2018/09/26
2 Bis Rue Du Rhone, Belfort (90000) PC Logement BM109 — 846 m² 167 m² 2018/09/24
Avenue Du Champs De Mars Zac Du Parc A Ballons, Belfort (90000) PC Logement AN275 SCI Les Panoramiques 3 SCI 615 m² 1 160 m² 2018/09/18
62 Rue Du General Foltz, Belfort (90000) PC Logement BO111 Prestige SCI 1 111 m² 269 m² 2018/09/13
37 Rue Du General Gaulard, Belfort (90000) PC Logement BL129 Hermes Société 613 m² 306 m² 2018/09/13
Rue Michel Debre Lotissement Les Jardins Du Mont, Belfort (90000) PC Logement BZ181 — 717 m² 196 m² 2018/08/16
3 Rue Du Docteur Frery Ancienne Gare Routiere, Belfort (90000) DP Locaux BI245 Ecole Superieure Des Technologies Et Des Affaires Association 211 m² 9 m² 2018/08/08
33 Rue Philippe Grille, Belfort (90000) PC Logement AT301 — 913 m² 410 m² 2018/08/08
Adresse Non Renseignée, Belfort (90000) DP Logement — — — 60 m² 2018/07/30
104 Avenue Jean Jaures, Belfort (90000) DP Locaux AH89 Banque Populaire Bourgogne Franche-Comte Coop 442 m² 181 m² 2018/07/30
6 Place Raymond Poincare, Belfort (90000) DP Logement BO503 Office Public De L'habitat Du Territoire De Belfort Public 815 m² 67 m² 2018/07/17
3 Rue De Zaporojie, Belfort (90000) DP Locaux BR153 Commune De Belfort Commune/EPCI 17 591 m² 19 m² 2018/07/16
99 Av Du General Leclerc, Belfort (90000) DP Locaux BS34 — 1 758 m² 15 m² 2018/07/09
2 A Rue James Long, Belfort (90000) DP Logement AK258 SCI Gt SCI 74 m² 26 m² 2018/07/06
90 Avenue Jean Jaures, Belfort (90000) DP Locaux AH213 — 206 m² 100 m² 2018/06/25
2 Bis Rue Denfert Rochereau, Belfort (90000) DP Logement BK120 Mb90 SCI 152 m² 53 m² 2018/06/25
64 Rue De La 1Ere Armee Franc, Belfort (90000) DP Locaux AB400 Commune De Belfort Commune/EPCI 3 110 m² 12 m² 2018/06/08
3 Rue Du President Roosevelt, Belfort (90000) PC Logement BP372 — 192 m² 36 m² 2018/06/04
2 Rue Gabriel Vicaire, Belfort (90000) DP Locaux AH521, AH522 Abs SCI 363 m² 200 m² 2018/05/31
1 Rue De La Decouverte Site Techn'hom, Belfort (90000) PC Locaux BY15 Logistique Globale Europeenne Société 21 721 m² 154 m² 2018/05/29
Le Chateau - Rue Haxo, Belfort (90000) PC Logement BH115 Neolia Bailleur 2 534 m² 517 m² 2018/05/25
Les Champs Du Noye / Rue D, Belfort (90000) PC Locaux BM64, BM66 — 8 745 m² 691 m² 2018/05/24
59 Avenue Jean Jaures, Belfort (90000) DP Locaux AI317 Banque Populaire Bourgogne Franche-Comte Coop 597 m² 14 m² 2018/05/09
15 Faubourg De Montbeliard, Belfort (90000) DP Logement BL54 — 3 201 m² 82 m² 2018/05/04
7 Avenue Du Marechal Foch, Belfort (90000) DP Locaux BK72 — 635 m² 194 m² 2018/05/02
16 Avenue Du General Leclerc, Belfort (90000) PC Locaux AL130 SCI Duseize SCI 486 m² 122 m² 2018/04/26
Rue De La 5Eme Db, Belfort (90000) PC Logement AS191 — 1 117 m² 209 m² 2018/04/24
17 Rue Michelet, Belfort (90000) DP Logement BP62 — 506 m² 380 m² 2018/04/20
Avenue Du Champs De Mars Zac Parc A Ballons, Belfort (90000) PC Logement AN255 Sccv Les Rives De La Savoureuse SCI 1 878 m² 2 214 m² 2018/04/17
49 Rue Philippe Grille, Belfort (90000) PC Logement AT327 — 1 403 m² 151 m² 2018/04/16
28 Rue De Cronstadt, Belfort (90000) DP Locaux BL217 Trannoy SCI 852 m² 95 m² 2018/04/05
21 Rue De La 5Eme Db, Belfort (90000) PC Locaux AS190 — 1 701 m² 230 m² 2018/03/28
17 Rue Dreyfus Schmidt, Belfort (90000) DP Locaux BI136 — 860 m² 161 m² 2018/03/12
1 Rue De Toulouse, Belfort (90000) DP Logement AE177 Fonciere Les Renards SCI 156 m² 39 m² 2018/03/07
Rue De Danjoutin, Belfort (90000) DP Locaux BM198 Elodie Société 1 867 m² 1 m² 2018/03/07
Rue Gabriel Vicaire, Belfort (90000) PC Logement AH647 — 461 m² 79 m² 2018/03/05
2 Place De L'arsenal, Belfort (90000) PC Locaux BI52 Commune De Belfort Commune/EPCI 3 265 m² 195 m² 2018/03/01
6 Rue Emile Py / 12 Rue Des, Belfort (90000) DP Logement AI352 SCI Vesuvio SCI 279 m² 270 m² 2018/02/22
5 Rue Michel Debre, Belfort (90000) PC Logement BZ189 — 719 m² 233 m² 2018/02/16
40 Rue De Brasse, Belfort (90000) PC Locaux AI132 — 330 m² 53 m² 2018/01/26
24 Faubourg De Brisach, Belfort (90000) DP Locaux AY14 Office Public De L'habitat Du Territoire De Belfort Public 424 m² 2 m² 2018/01/24
17 Rue Denfert Rochereau, Belfort (90000) DP Logement BL15 — 270 m² 79 m² 2018/01/10

1 à 56 sur 56 autorisations

Les permis de construire à Belfort

Les dossiers PC/DP consultables à Belfort regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Belfort, Office Public De L'habitat Du Territoire De Belfort et Tandem.

À propos de Belfort

Statistiques des permis de construire à Belfort

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Belfort sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 559 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2018, avec 56 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 10,0 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 39 autorisations, en recul de -20,4 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 86 419 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 1 486 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 58 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 293 à destination de logement (52 %), 248 pour des locaux d'activité (44 %) et 18 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Belfort et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 24 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Belfort
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 24 - 14 8 2 13 468 m² 137
2025 39 -20,4 % 19 20 0 24 144 m² 103
2024 49 +6,5 % 24 22 3 12 762 m² 58
2023 46 +12,2 % 24 21 1 14 783 m² 100
2022 41 -19,6 % 19 21 1 23 072 m² 147
2021 51 +2,0 % 32 16 3 22 350 m² 235
2020 50 +56,3 % 26 22 2 13 524 m² 58

Autres types d'autorisations à Belfort

Permis de construire dans les communes voisines de Belfort

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Belfort.

Retour à la page commune, département et région

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Belfort. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Belfort

Adresse
Place d'Armes, 90020 Belfort Cedex
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00, 13h00-17h30 · Samedi : 08h30-12h00
Téléphone
03 84 54 24 24

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Belfort

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Belfort (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Belfort ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Belfort depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Belfort ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Belfort ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Belfort ?
En 2025, 39 permis de construire ont été délivrés à Belfort, soit un recul de -20,4 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2018 avec 56 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Belfort.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Belfort ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Belfort, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Belfort, Office Public De L'habitat Du Territoire De Belfort et Tandem.