basedespermis.fr
Retour à Arnas

Permis de construire à Arnas

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Arnas (69400), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 293 autorisations enregistrées entre le 16 janvier 2013 et le 6 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

293

Première date

16 janvier 2013

Dernière date

6 août 2026

Surface créée (brute)

138 264 m²

Nbre logements

571

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Arnas. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Arnas

45 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Arnas en 2022

18 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arnas en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
832 Rte Des Serves, Arnas (69400) DP Logement B293 — — 259 m² 2022/11/21
152 Impasse De La Forge, Arnas (69400) PC Locaux AE18 Leana SCI 3 264 m² 786 m² 2022/10/24
451 Rue Du Champ Du Garet, Arnas (69400) PC Locaux AE212 Belle Etoile Developpement Société — 61 m² 2022/10/11
300 Av De L'epie, Arnas (69400) PC Locaux AE5 Immobiliere Geodis Ii Logistics Société — 70 m² 2022/10/10
13 Imp Des Amandiers, Arnas (69400) PC Logement AC127 — — 76 m² 2022/09/30
45 Impasse De La Chartonniere, Arnas (69400) PC Locaux AK99, AK106 Monechafaudage.com Société — 865 m² 2022/07/12
3142 Route De Longasard, Arnas (69400) PC Logement A1211 — — 88 m² 2022/06/24
Route Des Fresnes, Arnas (69400) PC Locaux AD137, AD138 Tourveon Société — 1 316 m² 2022/06/14
Ancienne Route De Beaujeu, Arnas (69400) PC Locaux AM201, AM203 Centre Medico-Chirurgical D'arnas Soc. civile 8 864 m² 8 264 m² 2022/05/17
115 Rue Des Hetres, Arnas (69400) PC Locaux AD390 — — 161 m² 2022/05/12
192 Rue Des Tamaris, Arnas (69400) PC Logement AI80 — 560 m² 140 m² 2022/04/22
Rue De L Abbaye, Arnas (69400) PC Locaux AD319, AD5 Enedis Société — 18 m² 2022/03/25
91 Imp Charles Baudelaire, Arnas (69400) PC Logement AB249 — — 62 m² 2022/02/17
146 Rue Du Stade, Arnas (69400) PC Locaux AB86 Commune D Arnas Commune/EPCI — 1 953 m² 2022/01/26
Zac Les Pres Du Marverand Lot D, Arnas (69400) PC Logement A1291, A1325 — — 1 826 m² 2022/01/21
2315 Route De Longsard, Arnas (69400) DP Locaux AB219 — — 35 m² 2022/01/20
33 Imp Des Arbousiers, Arnas (69400) PC Locaux AD21 Belle Prairie SCI — 302 m² 2022/01/20
273 Rue Du Champ Du Garet, Arnas (69400) PC Locaux AE36, AE37 SNC Flow Lyon North Société — 3 206 m² 2022/01/03

Permis de construire à Arnas en 2019

27 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arnas en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Av De Joux, Arnas (69400) DP Locaux AE223 Enedis Société — 10 m² 2019/11/24
Adresse Non Renseignée, Arnas (69400) PC Logement — — — 100 m² 2019/10/03
Adresse Non Renseignée, Arnas (69400) DP Locaux — — — 81 m² 2019/09/24
Le Verrier, Arnas (69400) PC Logement AC341 — 836 m² 133 m² 2019/09/03
299 Rue Grange Morin, Arnas (69400) PC Locaux AH3 Henkel France Operations Société 35 751 m² 62 m² 2019/09/02
62 Impasse Des Bles, Arnas (69400) PC Logement AM301 — 526 m² 142 m² 2019/08/26
397 Route De Beaujeu, Arnas (69400) PC Logement AM173 — 1 539 m² 68 m² 2019/08/22
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1251 Evac Soc. civile 502 m² 137 m² 2019/07/31
511 Route Nationale 6, Arnas (69400) PC Mixte AI183 — 628 m² 84 m² 2019/07/24
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1251 — 479 m² 148 m² 2019/07/11
Adresse Non Renseignée, Arnas (69400) PC Logement — — — 95 m² 2019/07/11
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1225 — 521 m² 102 m² 2019/07/09
2244 Route De Longsard, Arnas (69400) PC Logement AB12 S.a Investissement Société 2 278 m² 1 045 m² 2019/07/08
2028 Route De Longsard, Arnas (69400) DP Logement AB33 SCI Picard SCI 718 m² 246 m² 2019/06/25
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1251 — 491 m² 106 m² 2019/06/18
72 Route Du Ruisseau Des Font, Arnas (69400) PC Logement AL74 — 500 m² 87 m² 2019/05/22
Rue Grange Morin, Arnas (69400) PC Logement AH31, AH32 — 705 m² 148 m² 2019/05/22
Impasse Charles Baudelaire, Arnas (69400) PC Logement AB7 — 462 m² 71 m² 2019/04/19
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1251 Arnas - Marverand - Ra SCI 8 345 m² 2 191 m² 2019/04/15
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1251 Arnas - Marverand - Ra SCI 4 006 m² 1 597 m² 2019/04/15
197 Rue Des Hetres, Arnas (69400) PC Locaux AD22 Syndicat Mixte Des Transports Pour Le Rhone Et L Agglomeration Lyonnaise Public 10 695 m² 18 m² 2019/04/02
152 Rue De L'abbaye, Arnas (69400) PC Locaux AD30 SCI J.r.l. SCI 1 648 m² 210 m² 2019/03/19
451 Rue Du Champ Du Garet, Arnas (69400) PC Locaux AE207 Forprice Factory Société 10 687 m² 4 555 m² 2019/03/05
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1251 — 538 m² 127 m² 2019/02/21
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1225 — 453 m² 94 m² 2019/01/29
Zac ""Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1225 — 505 m² 157 m² 2019/01/21
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1225 — 502 m² 118 m² 2019/01/19

1 à 45 sur 45 autorisations

Les permis de construire à Arnas

Les dossiers PC/DP consultables à Arnas regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Cyril Labe Immobilier, Commune D Arnas et Enedis.

À propos d'Arnas

Petite commune, Arnas (69400) rassemble 4 215 habitants pour une superficie de 18,0 km² (237,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Rhône (69), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 167 à 264 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Arnassiennes, Arnassiens, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Villefranche Beaujolais Saône. Dans le voisinage, Villefranche-sur-Saône (69400) (732 autorisations) et Gleizé (69400) (295 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Arnas, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Arnas

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Arnas sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 293 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 45 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 7 autorisations, en recul de -46,2 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 47 635 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 571 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 83 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 183 à destination de logement (62 %), 109 pour des locaux d'activité (37 %) et 1 à usage mixte (0 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Arnas et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Arnas
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 2 2 0 882 m² 2
2025 7 -46,2 % 3 4 0 560 m² 3
2024 13 -13,3 % 5 8 0 6 529 m² 5
2023 15 -16,7 % 5 10 0 5 046 m² 4
2022 18 +5,9 % 6 12 0 19 488 m² 23
2021 17 -51,4 % 14 3 0 9 310 m² 24
2020 35 +29,6 % 32 3 0 10 839 m² 117

Autres types d'autorisations à Arnas

Permis d'aménager à Arnas

10 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Arnas

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Arnas

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Arnas.

Villefranche-sur-Saône

594 permis de construire

Gleizé

251 permis de construire

Fareins

253 permis de construire

Saint-Georges-de-Reneins

224 permis de construire

Denicé

88 permis de construire

Saint-Julien

59 permis de construire

Beauregard

32 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Arnas

Retour à la page commune

Rhône (69)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arnas. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Arnas

Adresse
2 square du Souvenir, 69400 Arnas
Accueil
Lundi : 09h00-12h30, 14h00-17h30 · Mardi : 14h00-17h30 · Mercredi-Jeudi : 09h00-12h30, 14h00-17h30 · Vendredi : 08h00-12h30, 14h00-16h30 · Samedi : 10h00-12h00
Téléphone
04 74 65 07 84
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Arnas

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Arnas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Arnas ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Arnas depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Arnas ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Arnas ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Arnas ?
En 2025, 7 permis de construire ont été délivrés à Arnas, soit un recul de -46,2 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2015 avec 45 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Arnas.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Arnas ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Arnas, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Cyril Labe Immobilier, Commune D Arnas et Enedis.