Retour à Charente-Maritime (17)

Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Arces

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arces (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine). Cette page recense 72 autorisations : 57 permis de construire (PC/DP), 7 permis d'aménager (PA) et 8 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Arces occupe la 197e place parmi les communes de la Charente-Maritime par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

72

Permis de construire

57

Permis d'aménager

7

Permis de démolir

8

Autorisations / 1 000 hab. / an

5,8

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 7,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Arces

Retrouvez l'ensemble des 57 permis de construire délivrés à Arces. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arces
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0 Cote De La Volette Le Bourg, Arces (17120) PC Logement C1163, C1165 — 998 m² 88 m² 2026/07/10
Rue Des Gabardes Les Pieces De La Croix, Arces (17120) PC Logement D934 — 678 m² 80 m² 2026/02/27
8 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Logement ZK118 Nsd 17 SCI 760 m² 177 m² 2025/01/14
Rue Des Phasianides Lieu, Arces (17120) PC Logement E189, E190 — 1 829 m² 130 m² 2023/06/28
11 Rue Des Romarins Lotissem, Arces (17120) PC Logement ZK81 — 640 m² 109 m² 2023/01/31
13 Rue Du Point Du Jour Loti, Arces (17120) PC Logement ZK71 — 789 m² 110 m² 2022/09/22
5 Rue Des Tamaris Lotisseme Lot N_ 11 Lotissement, Arces (17120) PC Logement ZK75 — 626 m² 101 m² 2022/09/09
7 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Locaux C937 — — 70 m² 2022/07/05
Chez Horry, Arces (17120) PC Locaux F871, ZT73 — — 106 m² 2022/02/14
7 Rue Des Tamaris, Arces (17120) PC Logement ZK74 — — 65 m² 2021/09/30
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement C823, C826 — 419 m² 190 m² 2021/04/29
6 Rue De La Citadelle, Arces (17120) PC Logement C835, C836 — 675 m² 50 m² 2021/04/06
1 Cote De La Volette, Arces (17120) DP Locaux C267, C828 Commune D Arces Commune/EPCI — 46 m² 2021/03/30
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement C1104 — 918 m² 147 m² 2021/03/22
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement C1100 — 625 m² 68 m² 2021/02/04
2 Rue Du Point Du Jour, Arces (17120) PC Logement ZK116 — 273 m² 71 m² 2020/06/25
19 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Logement ZK114 — — 74 m² 2020/04/14
2 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Logement ZK121 — 694 m² 110 m² 2019/12/13
4 Rue Du Point Du Jour, Arces (17120) PC Logement ZK115 — 512 m² 80 m² 2019/09/02
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement C1101, C1102 — — 73 m² 2019/06/14
1 Rue Des Romarins, Arces (17120) PC Logement C1039 — 1 373 m² 147 m² 2018/08/14
Rue Des Arcis, Arces (17120) PC Logement ZN94 — — 180 m² 2018/02/13
Lieu-Dit ""Le Taillis"", Arces (17120) PC Locaux ZH15 — 2 590 m² 56 m² 2017/08/31
Lieu-Dit ""Les Perrotins"", Arces (17120) PC Locaux C758, C759 — — 184 m² 2017/08/09
Lotissement ""L'estuaire"", Arces (17120) PC Logement E894 — — 109 m² 2017/08/09
1 Cote De La Volette, Arces (17120) DP Locaux C267, C828 Commune D Arces Commune/EPCI 2 555 m² 23 m² 2017/07/19
Rue Des Phasianides, Arces (17120) PC Logement E875, E877 — 1 993 m² 135 m² 2017/06/28
5 Rue Des Romarins, Arces (17120) PC Logement ZK84 — 773 m² 113 m² 2017/06/06
Lieu-Dit ""Bas Prezelle"", Arces (17120) PC Locaux C357 — — 310 m² 2017/02/20
Route De L'estuaire, Arces (17120) PC Logement F915 Ab Elec Société — 103 m² 2017/01/27
Rue Des Phasianides Lieu-, Arces (17120) PC Locaux E877, E879 — 1 200 m² 271 m² 2017/01/20
Lieus-Dits ""Le Loriot"" Et, Arces (17120) PC Logement B27, B137 — 94 m² 90 m² 2016/09/27
Route Des Vignes, Arces (17120) PC Logement E882 — 2 300 m² 197 m² 2016/08/12
Adresse non renseignée, Arces (17120) PC Logement — — — 117 m² 2016/08/02
Lotissement ""L'estuaire"", Arces (17120) PC Logement E889, E895 — — 91 m² 2015/06/15
Route Du Chemin Traversis, Arces (17120) PC Logement E874 — 762 m² 120 m² 2015/05/06
Route Du Chemin Traversis, Arces (17120) PC Logement E888 — 867 m² 116 m² 2015/04/13
Lotissement ""L'estuaire"", Arces (17120) PC Logement E818, E872 — 1 104 m² 108 m² 2015/04/13
Lieu-Dit ""Bardecille"", Arces (17120) PC Locaux ZV45, ZV46 — 4 323 m² 78 m² 2015/04/05
Lieu-Dit ""Le Petit Fief"", Arces (17120) PC Locaux ZM49 Agglomeration Royan Atlantique Public 5 100 m² 24 m² 2015/03/03
Rue Saint Martin, Arces (17120) PC Logement ZN93 — 707 m² 73 m² 2014/12/24
Rte Des Vignes, Arces (17120) PC Logement E882 — 2 300 m² 202 m² 2014/08/12
Le Taillis, Arces (17120) PC Logement ZH15 — 9 750 m² 131 m² 2014/06/20
8Bis Rue Du Puyveil Brezillas, Arces (17120) PC Logement F911 — 1 100 m² 86 m² 2014/04/25
2 Chem De Bardecille Bardecille, Arces (17120) PC Locaux ZV46 — 4 310 m² 52 m² 2014/03/20
15 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Logement ZK112 — 374 m² 95 m² 2014/03/05
1 Rue Du Point Du Jour, Arces (17120) DP Logement ZK65 — 683 m² 215 m² 2014/02/20
30Bis Rte Des Vignes, Arces (17120) PC Logement A992 Pacda SCI 2 052 m² 95 m² 2013/12/11
Les Richards, Arces (17120) PC Logement B356P — 2 171 m² 135 m² 2013/12/11
1 Imp Des Valerianes Lot N 60, Arces (17120) PC Logement ZK122 — 491 m² 125 m² 2013/12/06
Vc N 204 La Grande Pierre, Arces (17120) PC Logement D181P — 1 978 m² 197 m² 2013/11/18
3 Rue Des Romarins, Arces (17120) PC Logement ZK1038 — 800 m² 84 m² 2013/10/17
Rue Du Repos Le Maine Moutard Est, Arces (17120) PC Logement D900 Maine Moutard Soc. civile 4 858 m² 593 m² 2013/09/14
2 Chem De Bardecille, Arces (17120) PC Locaux F64, ZV1 — — 278 m² 2013/08/23
La Grosse Pierre, Arces (17120) PC Logement D176, D177 — 3 800 m² 221 m² 2013/02/22
Chem Des Rochardes, Arces (17120) PC Logement D125 — 1 529 m² 90 m² 2013/02/08
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement ZM61 — 2 000 m² 212 m² 2013/01/28

Permis d'aménager à Arces

Retrouvez l'ensemble des 7 permis d'aménager enregistrés à Arces. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Arces
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Des Gabardes Rd N_244, Arces (17120) PA D204 — 4 408 m² 2024/04/10
Cote De La Volette, Arces (17120) PA C1163, C1165 Commune D Arces Commune/EPCI 998 m² 2023/06/16
Rue Du Repos - Rue Des Fau, Arces (17120) PA ZN6, ZN9 — 77 076 m² 2023/01/17
Le Bourg Rue Des Bironnes, Arces (17120) PA C823 — — 2021/01/04
Cote De La Volette Lieu-D Cote De La Volette, Arces (17120) PA C262, C263 — 4 733 m² 2019/02/28
Lieu-Dit ""Pointe De Dau"", Arces (17120) PA F846 — — 2018/07/20
Rd 244 Brezillas Est, Arces (17120) PA E874P, E831P Klosek Promotion Société — 2014/06/23

Permis de démolir à Arces

Retrouvez l'ensemble des 8 permis de démolir enregistrés à Arces. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Arces
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Deaux, Arces (17120) PD F623, F624 Departement De La Charente-Maritime Collectivité — 2025/12/16
21 Rue Des Phasianides, Arces (17120) PD E860 — — 2025/11/18
2 Rue De La Citadelle, Arces (17120) PD C1015 Commune D Arces Commune/EPCI — 2024/01/26
Les Six Barails, Arces (17120) PD F593, F868 Departement De La Charente-Maritime Collectivité — 2023/08/02
Lieu-Dit "Deaux" Route De, Arces (17120) PD F623 Departement De La Charente-Maritime Collectivité — 2020/06/02
4 Lieu-Dit "Bussas", Arces (17120) PD ZR82, ZR86 — — 2017/05/17
Lieu-Dit "Le Petit Fief", Arces (17120) PD ZM49 — — 2015/11/12
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PD C1091 Commune D Arces Commune/EPCI — 2014/03/05

Les autorisations d'urbanisme à Arces

Les autorisations disponibles pour Arces donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos d'Arces (17120)

Petite commune, Arces (17120) rassemble 730 habitants pour une superficie de 22,0 km² (33,0 hab./km²). La commune se trouve dans la Charente-Maritime (17), en Nouvelle-Aquitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 0 à 55 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Arcillons, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Royan Atlantique. Dans le voisinage, Meschers-sur-Gironde (17132) (537 autorisations) et Semussac (17120) (537 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Arces, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Arces

Particularité locale : 10 % des dossiers sont des permis d'aménager, une part environ deux fois plus élevée que la moyenne départementale (5 %). Les voies les plus citées dans les dossiers sont rue des Bironnes (5 dossiers entre 2013 et 2021) et rue des Basses Coutures (5 dossiers). Le projet le plus important, rue du Repos (2013), crée 593 m² de surface de plancher et 5 logements, porté par Maine Moutard. Vient ensuite Lieu-Dit ""Bas Prezelle"" (310 m², 2017).

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arces

La base Sitadel recense 72 autorisations d'urbanisme pour Arces. Ce total se répartit entre 57 permis de construire, 7 permis d'aménager et 8 permis de démolir. Les demandeurs les plus actifs incluent Commune D Arces, Departement De La Charente-Maritime et Nsd 17.

L'année la plus active est 2017 avec 10 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), le volume est en hausse de 50 % par rapport à l'année précédente.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Arces
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 168 m² 2
2025 3 +50,0 % 1 0 2 177 m² 2
2024 2 -60,0 % 0 1 1 - -
2023 5 +25,0 % 2 2 1 239 m² 2
2022 4 -42,9 % 4 0 0 387 m² 2
2021 7 +133,3 % 6 1 0 566 m² 5
2020 3 -25,0 % 2 0 1 145 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Arces

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arces.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arces. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Charente-Maritime ont une population proche de celle de Arces. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Arces

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arces. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Arces-sur-Gironde

Adresse
1 côte de la Volette, 17120 Arces
Accueil
Mardi-Jeudi : 13h30-17h00 · Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-15h30
Téléphone
05 46 90 71 06

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arces

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arces (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arces ?
La commune d'Arces (Charente-Maritime) totalise 72 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 57 PC/DP, 7 PA et 8 PD.
2 Quel est le dernier permis de construire délivré à Arces ?
Le dossier le plus récent recensé à Arces est un permis de construire délivré le 10 juillet 2026 pour un projet de logement (Cote de la Volette, 88 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Arces en 2025 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Arces en 2025. En 2026, 2 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
4 Quels types de logements sont autorisés à Arces ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Arces autorisent 50 logements, tous en logement individuel.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Arces ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Arces représentent 7 401 m² de surface de plancher créée et 50 logements autorisés.
6 Quel est le rapport entre population et permis à Arces ?
Entre 2021 et 2025, la commune d'Arces a enregistré en moyenne 5,8 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
7 Combien de permis de construire ont été délivrés à Arces ?
La commune d'Arces compte 57 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
8 Comment sont collectées les données d'urbanisme d'Arces ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données d'Arces incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme