MAINE MOUTARD - Permis de construire et DP

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792555633 Autre société civile Créée le 26/12/2012

Présentation détaillée de MAINE MOUTARD

MAINE MOUTARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arces.

Profil et organisation

MAINE MOUTARD est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 17210 à CHEVANCEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
MAINE MOUTARD
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/12/2012

Siège social

Permis de construire et DP de MAINE MOUTARD

Activité d’urbanisme de MAINE MOUTARD

MAINE MOUTARD compte 2 autorisations recensées sur la période 29/03/2013 - 14/09/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAINE MOUTARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/03/2013 - 14/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MAINE MOUTARD

2 autorisations sur la période 29/03/2013 - 14/09/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Arces.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAINE MOUTARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Repos Le Maine Moutard Est, Arces (17120) PC Logement D900 4 858 m² 593 m² 2013/09/14
Lizet, Saint-Martin-d'Ary (17270) PC Mixte A238, A237 42 188 m² 476 m² 2013/03/29

Répartition géographique des autorisations de MAINE MOUTARD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MAINE MOUTARD

Sources des informations sur MAINE MOUTARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAINE MOUTARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAINE MOUTARD ?
MAINE MOUTARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAINE MOUTARD ?
Le profil de MAINE MOUTARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAINE MOUTARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAINE MOUTARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAINE MOUTARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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