VERCORNOIX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de VERCORNOIX
VERCORNOIX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-en-Royans.
Profil et organisation
VERCORNOIX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26190 à SAINT-JEAN-EN-ROYANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- VERCORNOIX
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2007
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de VERCORNOIX
Activité d’urbanisme de VERCORNOIX
VERCORNOIX compte 3 autorisations recensées sur la période 21/11/2016 - 23/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour VERCORNOIX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de VERCORNOIX
1 autorisation sur la période 21/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-en-Royans. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VERCORNOIX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 640 Chem Des Granges Buissieres, Saint-Jean-en-Royans (26190) | DP Locaux | AH48 | 6 820 m² | 13 m² | 2016/11/21 |
Permis d'aménager de VERCORNOIX
2 autorisations sur la période 05/06/2019 - 23/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-en-Royans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 640 Chem Des Granges Buissieres, Saint-Jean-en-Royans (26190) | PA | AH428, AH431 | — | 2022/11/23 |
| 640 Chem Des Granges Buissieres, Saint-Jean-en-Royans (26190) | PA | AH47 | — | 2019/06/05 |
Répartition géographique des autorisations de VERCORNOIX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à VERCORNOIX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur VERCORNOIX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.