Présentation détaillée de UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS
UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Massugas.
Profil et organisation
UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 33890 à Pessac-sur-Dordogne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS
Permis de construire et DP de UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS
Activité d’urbanisme de UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS
UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS compte 7
autorisations recensées
sur la période 27/10/2017 - 02/07/2026,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
27/10/2017 - 02/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS
7 autorisations sur la période 27/10/2017 - 02/07/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Massugas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Répartition géographique des autorisations de UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS
Demandeurs comparables à UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS ?
UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS ?
Le profil de UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNION DES SYNDICATS POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (USTOM) DU CASTILLONNAIS ET DU REOLAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.