UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL - Permis de construire et DP

Active
384786745 Société coopérative agricole PME Créée le 01/03/1992

Présentation détaillée de UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL

UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moissac.

Profil et organisation

UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 82200 à MOISSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
SIRET du siège
Date de création
01/03/1992
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL

Activité d’urbanisme de UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL

UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 25/08/2014 - 04/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/08/2014 - 04/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL

2 autorisations sur la période 25/08/2014 - 04/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Moissac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
230 Rue Des Pommes, Moissac (82200) PC Locaux CN274, CN797 78 551 m² 82 m² 2016/11/04
230 Rue Des Pommes, Moissac (82200) PC Locaux CN100, CN101 78 551 m² 8 739 m² 2014/08/25

Répartition géographique des autorisations de UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL

Sources des informations sur UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL ?
UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL ?
Le profil de UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides