2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Permis de construire et DP
2
UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moissac.
UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 82200 à Moissac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 25/08/2014 - 04/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/08/2014 - 04/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Moissac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION COOPERAT AGRICOLES QUERCY SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 230 Rue Des Pommes, Moissac (82200) | PC Locaux | CN274, CN797 | 78 551 m² | 82 m² | 2016/11/04 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 230 Rue Des Pommes, Moissac (82200) | PC Locaux | CN100, CN101 | 78 551 m² | 8 739 m² | 2014/08/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
