2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Permis de construire et DP
5
SOC COOPERATIVE AGRICOLE STANOR est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moissac.
SOC COOPERATIVE AGRICOLE STANOR est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 82200 à Moissac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COOPERATIVE AGRICOLE STANOR compte 5 autorisations recensées sur la période 01/07/2014 - 28/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOPERATIVE AGRICOLE STANOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 01/07/2014 - 28/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Moissac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOPERATIVE AGRICOLE STANOR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 655 Rue Des Pommes, Moissac (82200) | DP Locaux | CN1201, CN1202 | — | 20 m² | 2022/10/28 |
| 655 Rue Des Pommes, Moissac (82200) | PC Locaux | CN1201, CN380 | — | 849 m² | 2022/02/07 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 655 Rue Des Pommes, Moissac (82200) | PC Locaux | CN1117, CN380 | 114 259 m² | 2 478 m² | 2020/06/18 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 655 Rue Des Pommes, Moissac (82200) | PC Locaux | CN1117, CN1116 | 114 441 m² | 1 485 m² | 2017/08/11 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Des Alumiers, Moissac (82200) | PC Locaux | CO602, CO606 | 30 352 m² | 6 858 m² | 2014/07/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
