SCA QUALISOL - Permis de construire et DP

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385272018 Société coopérative agricole ETI Créée le 28/04/1992

Présentation détaillée de SCA QUALISOL

SCA QUALISOL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Monfort.

Profil et organisation

SCA QUALISOL est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 82100 à CASTELSARRASIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCA QUALISOL
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 46.21Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
SIRET du siège
Date de création
28/04/1992
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCA QUALISOL

Activité d’urbanisme de SCA QUALISOL

SCA QUALISOL compte 7 autorisations recensées sur la période 02/07/2013 - 21/04/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCA QUALISOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

02/07/2013 - 21/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de SCA QUALISOL

7 autorisations sur la période 02/07/2013 - 21/04/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Monfort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA QUALISOL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Mauvezin, Monfort (32120) DP Locaux D1178, D1180 47 013 m² 8 m² 2023/04/21
Aux Moulins, Monfort (32120) PC Locaux D1178, D1180 46 877 m² 1 079 m² 2019/06/01
4 Av Du Chasselas, Moissac (82200) PC Locaux DL199 5 059 m² 325 m² 2018/09/03
165 Chem Du Chateau D Eau, Garganvillar (82100) PC Locaux 0B918 1 540 m² 50 m² 2017/04/26
Rte D Auch, Beaumont-de-Lomagne (82500) PC Locaux ZD60, ZD24 69 076 m² 898 m² 2014/10/16
Prouxet, Valence (82400) PC Locaux AM927, AM872 37 610 m² 1 330 m² 2014/05/26
Rte De Mauvezin Au Moulin, Monfort (32120) PC Locaux D75, D76 46 720 m² 514 m² 2013/07/02

Répartition géographique des autorisations de SCA QUALISOL

Demandeurs comparables à SCA QUALISOL

Sources des informations sur SCA QUALISOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCA QUALISOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCA QUALISOL ?
SCA QUALISOL est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCA QUALISOL ?
Le profil de SCA QUALISOL recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCA QUALISOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCA QUALISOL concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCA QUALISOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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