THIERS COMMUNAUTE - Permis de construire et DP

Cessée
246301063 Communauté de communes Créée le 10/12/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de THIERS COMMUNAUTE

THIERS COMMUNAUTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rémy-sur-Durolle.

Profil et organisation

THIERS COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 63300 à Thiers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
THIERS COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
10/12/1999

Siège social

Permis de construire et DP de THIERS COMMUNAUTE

Activité d’urbanisme de THIERS COMMUNAUTE

THIERS COMMUNAUTE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2013 - 06/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour THIERS COMMUNAUTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/05/2013 - 06/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de THIERS COMMUNAUTE

1 autorisation sur la période 06/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-sur-Durolle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à THIERS COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de THIERS COMMUNAUTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à THIERS COMMUNAUTE

Sources des informations sur THIERS COMMUNAUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur THIERS COMMUNAUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à THIERS COMMUNAUTE ?
THIERS COMMUNAUTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à THIERS COMMUNAUTE ?
Le profil de THIERS COMMUNAUTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes THIERS COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à THIERS COMMUNAUTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à THIERS COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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