Présentation détaillée de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS
THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Cesson-Sévigné.
Profil et organisation
THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Sigle
CHC
Date de création
01/01/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS
Activité d’urbanisme de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS
THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS compte 7
autorisations recensées
sur la période 22/10/2013 - 30/01/2026,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
22/10/2013 - 30/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Permis de construire et DP de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS
6 autorisations sur la période 22/10/2013 - 30/01/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Cesson-Sévigné. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS ?
THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS ?
Le profil de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.