THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
481155463 Autres formes juridiques PME Créée le 01/01/2005

Infos clés

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS

THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Cesson-Sévigné.

Profil et organisation

THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Sigle
CHC
Date de création
01/01/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS

Activité d’urbanisme de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS

THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS compte 7 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 30/01/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

22/10/2013 - 30/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS

6 autorisations sur la période 22/10/2013 - 30/01/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Cesson-Sévigné. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
51 Rue De Rennes, Cesson-Sévigné (35510) PC Locaux AV1 5 746 m² 1 606 m² 2026/01/30
29 Rue Robert Meyer, Pfastatt (68120) PC Locaux 0840, 0846 3 617 m² 92 m² 2023/01/27
26 Bi Avenue Jean Jaures, Auxerre (89000) PC Locaux BK582 205 m² 180 m² 2017/03/13
51 Rue De Rennes, Cesson-Sévigné (35510) PC Locaux AV1 5 746 m² 206 m² 2015/12/22
298 Rue De L'oradou, Clermont-Ferrand (63100) PC Locaux EH322 4 164 m² 300 m² 2013/11/22
69 Rue De Badonviller, Nancy (54100) PC Locaux CO27 14 m² 2013/10/22

Permis de démolir de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS

1 autorisation sur la période 12/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Toulon. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9006 Imp Yves Burle De Grandval, Toulon (83000) PD DK189 1 145 m² 2015/11/12

Répartition géographique des autorisations de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS

Demandeurs comparables à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS

Sources des informations sur THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS ?
THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS ?
Le profil de THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à THE CHURCH OF JESUS-CHRIST OF LATTER-DAY SAINTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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