TERRES NEUVES - Permis d'aménager

Active
478139082 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/07/2004

Infos clés

Secteur

Services

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de TERRES NEUVES

TERRES NEUVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Enchastrayes.

Profil et organisation

TERRES NEUVES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 04400 à UVERNET-FOURS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRES NEUVES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
SIRET du siège
Date de création
01/07/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis d'aménager de TERRES NEUVES

Activité d’urbanisme de TERRES NEUVES

TERRES NEUVES compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2021 - 06/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRES NEUVES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/05/2021 - 06/03/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de TERRES NEUVES

3 autorisations sur la période 02/05/2021 - 06/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Enchastrayes.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Rente, Enchastrayes (04400) PA 0D711, 0D553 2022/03/06
Adresse Non Renseignée, Enchastrayes (04400) PA 2021/05/02
Adresse Non Renseignée, Enchastrayes (04400) PA 2021/05/02

Répartition géographique des autorisations de TERRES NEUVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TERRES NEUVES

Sources des informations sur TERRES NEUVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRES NEUVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRES NEUVES ?
TERRES NEUVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRES NEUVES ?
Le profil de TERRES NEUVES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRES NEUVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRES NEUVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRES NEUVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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