MOSAIQUE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de MOSAIQUE
MOSAIQUE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arles.
Profil et organisation
MOSAIQUE est enregistré sous la forme juridique Autre SARL coopérative, avec un siège déclaré 04130 à VOLX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOSAIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre SARL coopérative
- Activité principale
- NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/11/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de MOSAIQUE
Activité d’urbanisme de MOSAIQUE
MOSAIQUE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/06/2016 - 25/02/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOSAIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de MOSAIQUE
4 autorisations sur la période 28/06/2016 - 25/02/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Arles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOSAIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Truchets, Puy-Sanières (05200) | DP Locaux | ZB111 | 17 257 m² | 144 m² | 2020/02/25 |
| Les Remises, Curel (04200) | DP Locaux | 0C332 | 18 600 m² | 1 152 m² | 2018/04/05 |
| 112 Chemi De Maillanen, Arles (13280) | DP Locaux | EK9 | 5 854 m² | 900 m² | 2018/03/29 |
| Route De La Chapelle, Rosans (05150) | PC Locaux | F39 | 2 600 m² | 204 m² | 2016/06/28 |
Répartition géographique des autorisations de MOSAIQUE
4 communes - 3 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à MOSAIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MOSAIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.