TERRE NEUVE - Permis de construire et DP

Active
800340069 Autre société civile PME Créée le 30/01/2014

Infos clés

Présentation détaillée de TERRE NEUVE

TERRE NEUVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étalans.

Profil et organisation

TERRE NEUVE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 25580 à ETALANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRE NEUVE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TERRE NEUVE

Activité d’urbanisme de TERRE NEUVE

TERRE NEUVE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 23/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE NEUVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/05/2015 - 23/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERRE NEUVE

3 autorisations sur la période 12/05/2015 - 23/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Étalans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE NEUVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Planches, Étalans (25620) PC Locaux WH75, WH92 41 915 m² 441 m² 2026/04/23
Rue Des Planches, Étalans (25620) PC Locaux WH75, WH76 41 915 m² 300 m² 2025/09/25
Z.a. La Croix De Pierre, Étalans (25620) PC Locaux WH76, WH75 38 515 m² 3 449 m² 2015/05/12

Répartition géographique des autorisations de TERRE NEUVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TERRE NEUVE

Sources des informations sur TERRE NEUVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE NEUVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE NEUVE ?
TERRE NEUVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE NEUVE ?
Le profil de TERRE NEUVE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE NEUVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE NEUVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE NEUVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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