TERRE NEUVE - Autorisations d'urbanisme
Active
800340069
|
Code 6599
|
PME
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Créée le 30/01/2014
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- TERRE NEUVE
- SIREN
- 800 340 069
- SIRET siège
- 800 340 069 00023
- Forme juridique
- Code 6599
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 30/01/2014
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 12/05/2015
- Dernière autorisation
- 23/04/2026
Siège social
- Adresse
- 1 CHE DES PLANCHES
- Commune
- 25580 ETALANS
- Département
- Doubs
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autorisations.
Permis de construire de TERRE NEUVE
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Planches, Étalans (25620) | PC Locaux | WH75, WH76 | 41 915 m² | 441 m² | 2026/04/23 |
| Rue Des Planches, Étalans (25620) | PC Locaux | WH75, WH76 | 41 915 m² | 300 m² | 2025/09/25 |
| Z.a. La Croix De Pierre, Étalans (25620) | PC Locaux | WH76, WH75 | 38 515 m² | 3 449 m² | 2015/05/12 |
Permis d'aménager de TERRE NEUVE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de TERRE NEUVE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable