2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
1
TERRE ET HABITAT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement La Bruffière.
TERRE ET HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85530 à La Bruffière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRE ET HABITAT compte 8 autorisations recensées sur la période 30/11/2013 - 16/06/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE ET HABITAT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/07/2016 - 11/04/2019, réparties dans 3 communes, principalement à La Bruffière. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE ET HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 57 Rue De L Amiral Duchaffault, Montaigu-Vendée (85600) | DP Logement | AH209, AH733 | 1 730 m² | 479 m² | 2016/08/24 |
| 28 Rue Du Calvaire, La Bruffière (85530) | DP Logement | AD401 | 1 561 m² | 174 m² | 2016/07/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 30/11/2013 - 16/06/2022, réparties dans 3 communes, principalement à La Bruffière. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bois Joly, Les Herbiers (85500) | PA | D1880, D1982 | 1 989 m² | 2022/06/16 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Du Calvaire, La Bruffière (85530) | PA | AD401 | 1 561 m² | 2016/06/10 |
| 28 Rue Du Calvaire, La Bruffière (85530) | PA | AD401, AD417 | 2 310 m² | 2016/02/25 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Champs, Bellevigny (85170) | PA | AD29, AD28 | — | 2013/11/30 |
1 autorisation sur la période 26/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Herbiers. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Bois Joly, Les Herbiers (85500) | PD | H985 | 2 135 m² | 2019/03/26 |
4 communes - 1 département - 1 région
La Bruffière
3 autorisations
Les Herbiers
3 autorisations
Bellevigny
1 autorisation
Montaigu-Vendée
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
