TERRE ET HABITAT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
480089309 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 13/09/2004

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de TERRE ET HABITAT

TERRE ET HABITAT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement La Bruffière.

Profil et organisation

TERRE ET HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85530 à LA BRUFFIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
TERRE ET HABITAT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
13/09/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRE ET HABITAT

Activité d’urbanisme de TERRE ET HABITAT

TERRE ET HABITAT compte 8 autorisations recensées sur la période 30/11/2013 - 16/06/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE ET HABITAT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

30/11/2013 - 16/06/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de TERRE ET HABITAT

3 autorisations sur la période 29/07/2016 - 11/04/2019, réparties dans 3 communes, principalement à La Bruffière. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE ET HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Du Bois Joly, Les Herbiers (85500) DP Logement D217, H1433 3 098 m² 657 m² 2019/04/11
57 Rue De L Amiral Duchaffault, Montaigu-Vendée (85600) DP Logement AH209, AH733 1 730 m² 479 m² 2016/08/24
28 Rue Du Calvaire, La Bruffière (85530) DP Logement AD401 1 561 m² 174 m² 2016/07/29

Permis d'aménager de TERRE ET HABITAT

4 autorisations sur la période 30/11/2013 - 16/06/2022, réparties dans 3 communes, principalement à La Bruffière. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Bois Joly, Les Herbiers (85500) PA D1880, D1982 1 989 m² 2022/06/16
28 Rue Du Calvaire, La Bruffière (85530) PA AD401 1 561 m² 2016/06/10
28 Rue Du Calvaire, La Bruffière (85530) PA AD401, AD417 2 310 m² 2016/02/25
Rue Des Champs, Bellevigny (85170) PA AD29, AD28 2013/11/30

Permis de démolir de TERRE ET HABITAT

1 autorisation sur la période 26/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Herbiers. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
12 Rue Du Bois Joly, Les Herbiers (85500) PD H985 2 135 m² 2019/03/26

Répartition géographique des autorisations de TERRE ET HABITAT

Demandeurs comparables à TERRE ET HABITAT

Sources des informations sur TERRE ET HABITAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE ET HABITAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE ET HABITAT ?
TERRE ET HABITAT est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE ET HABITAT ?
Le profil de TERRE ET HABITAT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE ET HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE ET HABITAT concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE ET HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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