Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit Les Moundinats, Fonsorbes (31470) | PA | BE34 | 1 633 m² | 2014/02/28 |
TERRA NOVA PROMOTION - Permis d'aménager
Cessée
532859071
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 07/06/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de TERRA NOVA PROMOTION
TERRA NOVA PROMOTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Eaunes.
Profil et organisation
TERRA NOVA PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31600 à Muret.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRA NOVA PROMOTION
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/06/2011
Siège social
Permis d'aménager de TERRA NOVA PROMOTION
Activité d’urbanisme de TERRA NOVA PROMOTION
TERRA NOVA PROMOTION compte 4 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 28/02/2014, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA NOVA PROMOTION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
31/05/2013 - 28/02/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
4 communes
Permis d'aménager de TERRA NOVA PROMOTION
4 autorisations sur la période 31/05/2013 - 28/02/2014, réparties dans 4 communes, principalement à Eaunes.
Années
Autorisations en 2013
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld La Rama La Rue Grosse, Lagardelle-sur-Lèze (31870) | PA | C472 | — | 2013/08/31 |
| 435 Rte D Ox, Seysses (31600) | PA | B2818, B2819 | — | 2013/06/19 |
| 230 Chem Du Pont Vieux, Eaunes (31600) | PA | B2139 | — | 2013/05/31 |
1 à 4 sur 4 autorisations
Répartition géographique des autorisations de TERRA NOVA PROMOTION
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Eaunes
1 autorisation
Fonsorbes
1 autorisation
Lagardelle-sur-Lèze
1 autorisation
Seysses
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRA NOVA PROMOTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GREEN CITY IMMOBILIER
SIREN 531272920
Même département de siège
187 autorisations
179 PC
5 PA
3 PD
GARONA OCCITANIE
SIREN 484752886
Même département de siège
109 autorisations
88 PC
20 PA
1 PD
EIFFAGE IMMOBILIER OCCITANIE
SIREN 343163481
Même département de siège
32 autorisations
27 PC
3 PA
2 PD
MONTAUT
SIREN 445108566
Même département de siège
30 autorisations
29 PC
1 PA
COGEDIM MIDI-PYRENEES
SIREN 447553207
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PD
MD PROMOTION
SIREN 822398491
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
Sources des informations sur TERRA NOVA PROMOTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRA NOVA PROMOTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRA NOVA PROMOTION ?
TERRA NOVA PROMOTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRA NOVA PROMOTION ?
Le profil de TERRA NOVA PROMOTION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRA NOVA PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRA NOVA PROMOTION concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRA NOVA PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable