TERRA NOVA PROMOTION - Permis d'aménager
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de TERRA NOVA PROMOTION
TERRA NOVA PROMOTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Eaunes.
Profil et organisation
TERRA NOVA PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31600 à MURET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRA NOVA PROMOTION
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/06/2011
Siège social
Permis d'aménager de TERRA NOVA PROMOTION
Activité d’urbanisme de TERRA NOVA PROMOTION
TERRA NOVA PROMOTION compte 4 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 28/02/2014, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA NOVA PROMOTION, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de TERRA NOVA PROMOTION
4 autorisations sur la période 31/05/2013 - 28/02/2014, réparties dans 4 communes, principalement à Eaunes.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit Les Moundinats, Fonsorbes (31470) | PA | BE34 | 1 633 m² | 2014/02/28 |
| Ld La Rama La Rue Grosse, Lagardelle-sur-Lèze (31870) | PA | C472 | — | 2013/08/31 |
| 435 Rte D Ox, Seysses (31600) | PA | B2818, B2819 | — | 2013/06/19 |
| 230 Chem Du Pont Vieux, Eaunes (31600) | PA | B2139 | — | 2013/05/31 |
Répartition géographique des autorisations de TERRA NOVA PROMOTION
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Eaunes
1 autorisation
Fonsorbes
1 autorisation
Lagardelle-sur-Lèze
1 autorisation
Seysses
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRA NOVA PROMOTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TERRA NOVA PROMOTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.